Conseil municipal : registres des délibérations.
- 1D3-9
- recordgrp
- 1810-1980
Part of Fonds communal de Journans
Conseil municipal : registres des délibérations.
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Tossiat
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, décisions modificatives, comptes administratifs, comptes de gestion, balances comptables, délibérations.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Rapports de l’agent-voyer, tableaux des tarifs, états des travaux à exécuter, états des fournitures et ouvrages réalisés, délibérations, comptes des recettes et dépenses, subventions, correspondance (1820-1937).
Réparation et entretien des chemins.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Procès-verbal de non comparution des citoyens pour l’élection d’un agent municipal (an VII), listes électorales, listes d’appel à votant, listes des électeurs censitaires [1] et listes d’émargement (an IX-1945).
[1] Suivant le suffrage censitaire implanté en France entre 1815 et 1848, les citoyens sont inscrits aux listes électorales en tenant compte de leur niveau d’imposition aux contributions directes de la commune, quel que soit leur domicile réel, âgés de 21 ans accomplis et jouissant des droits civils et civiques. Les cens était fixé à 300 francs pour devenir électeur.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Tableau des citoyens et habitants avec leur âge, statistiques, instructions, correspondance (ans VIII-XII) ; listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, instructions correspondance.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Contribuables, commissaires répartiteurs, évaluations foncières, exonérations.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Conseil général et conseil municipal.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Registres des délibérations.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et décès.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Registres paroissiaux des baptêmes.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Administration générale et comptabilité.
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal du Plantay
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitif et supplémentaire, comptes administratifs, comptes de gestion, situations financières, délibérations de la commission administrative [1].
[1] On trouve les comptes de gestion pour 1879-1915 et 1920-1923.
Part of Fonds communal du Plantay
Dépenses et recettes. – Enregistrement et exécution.
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal du Plantay
Registres de comptabilité compléments de l’agenda aide-mémoire des maires et secrétaires de mairie [1] (1939-1940), registres de comptabilité (1957-1982).
[1] Il s’agit d’un outil de gestion à l’usage du secrétaire de mairie intégrant tableaux des budgets, enregistrement des mandats et titres, livres de détail mais aussi un tableau des délibérations ou encore un carnet de correspondance.
Part of Fonds communal du Plantay
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels, comptes administratifs, comptes de gestion, tableaux synoptiques, situations financières, balances générales, délibérations [1].
[1] De 1816 à 1858, n’existent que les budgets. On trouve les chapitres additionnels au budget pour 1882, les comptes de gestion à compter de 1879 et les comptes administratifs à compter de 1895. De 1942 à 1958, les budgets supplémentaires du bureau d’aide sociale sont annexés à celui de la commune.
Listes électorales et d’appel des votants, listes d’émargement.
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal du Plantay
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal du Plantay
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal du Plantay
Registres des naissances, mariages et décès.
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal du Plantay
Registres des naissances, mariages et décès.
Part of Fonds communal du Plantay
Cahier et registre des arrêtes du maire.
Part of Fonds communal du Plantay