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Registre du courrier Départ (1981-1989). Correspondance avec les maires, le contrôleur, la perception, les hospices, le greffe, le juge de paix et la poste (1819-1876, 1967-1982).
Enregistrement : registres du courrier Départ et Arrivée (1949-1952, 1954-1960) ; chrono courrier (1851-1973) ; acquisition d’un appareil auditif dénommé « clarphone » pour F. N. : correspondance (1948).
Vente de coupes de bois provenant des bois taillis des Moiroux : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, délibération (1851, 1860, 1871, 1878, 1886, 1888, 1893, 1904, 1917, 1940-1941, 1955). Adjudication d’une coupe extraordinaire d’arbres : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, listes (1905). Vente de deux peupliers d’un ancien chemin déclassé au lieudit Au Peloux soumissions (1921). Vente de peupliers de peupliers du chemin vicinal ordinaire n°1 et du chemin de grande communication n°26 : cahier des charges (1927). Vente d’acacias du délaissé appartenant à la commune sur le chemin de Suraz : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, délibération (1947). Vente d’un lot de dix peupliers à la manufacture d’allumettes de Mâcon : convention (1947). Vente des sapins à l’entrée du cimetière communal : traité de gré à gré pour l’abattage des sapins, cahier des charges, procès-verbal d’adjudication (1949).
Plans des coupes, listes des affouagistes, autorisations d’installation de câbles aériens de vidange, procès-verbal de réception de travaux forestiers, catalogues de l’administration forestière, autorisations préfectorales, instructions, correspondance.
Sécurité sociale et URSSAF : déclarations annuelles des salaires et des données sociales (1963-1981) ; IRCANTEC : déclarations et états annuels (1973-1982) ; CNRACL : avis de versement de cotisations (1975-1982) ; états relatifs aux traitements, salaires, pensions, honoraires, vacations et courtages (1963-1969).
Sécurité sociale et URSSAF : déclarations nominatives, déclarations annuelles des salaires et des données sociales (1962-1982) ; IRCANTEC : déclarations et états annuels (1974-1982) ; CNRACL : avis de versement de cotisations (1975-1982).
Ces dossiers concernent les affaires courantes de la mairie mais on note la présence de nombreux documents sur le ravitaillement et les mesures d’exception en temps de guerre. À noter, la présence d’une liste des prisonniers de guerre au 1e janvier 1943.
Missive de Bouvent, commandant le fort Saint-Maurice de Bourg-en-Bresse aux syndics de Tossiat pour qu’ils ne « molestent » pas le soldat Severat (1596). Lettres patentes d’Henri IV relatives aux plantations obligatoires d’ormes dans les paroisses (1604). Edit du roi concernant les clôtures dans les pays de Bresse, Bugey et Gex (1770).
