Travaux publics, voirie, égouts, eau potable Add to clipboard 1O Subseries Part of Fonds communal du Plantay
Budgets et comptes, comptabilité Add to clipboard 1L Subseries Part of Fonds communal du Plantay Commune, service des eaux et de l’assainissement, Bureau d’aide sociale [1]. [1] On trouve la comptabilité du service des eaux et de l’assainissement pour 1969-1970.
Mesures d'exception et faits de guerre Add to clipboard 4H Subseries Part of Fonds communal du Plantay
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile Add to clipboard 3H Subseries Part of Fonds communal du Plantay
Rapports financiers avec diverses administrations Add to clipboard 3G Subseries Part of Fonds communal du Plantay
Administration générale de la commune Add to clipboard 3D Subseries Part of Fonds communal du Plantay
Personnel et biens syndicaux Add to clipboard Subseries Part of Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Administration syndicale Add to clipboard Subseries Part of Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Finances syndicales Add to clipboard Subseries Part of Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Électrification rurale, éclairage public Add to clipboard Subseries Part of Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Finances syndicales Add to clipboard Subseries Part of Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Administration syndicale Add to clipboard Subseries Part of Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Aménagement des eaux Add to clipboard Subseries Part of Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Sciences, lettres et arts Add to clipboard 2R Subseries Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Instruction publique Add to clipboard 1R Subseries Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation Add to clipboard 3Q Subseries Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Application des lois d'assistance et de prévoyance Add to clipboard 5Q Subseries Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale Add to clipboard 1Q Subseries Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Moyens de transport, électricité Add to clipboard 2O Subseries Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Navigation et régime des eaux Add to clipboard 3O Subseries Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable Add to clipboard 1O Subseries Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Propriétés et droits divers Add to clipboard 4N Subseries Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Édifices du culte et cimetière Add to clipboard 2M Subseries Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Édifices scolaires et d'enseignement Add to clipboard 4M Subseries Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
