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Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Paroisse de Lent.
Paroisse de Lent.
Culte.
Culte.
Inhumations et mariages.
Inhumations et mariages.
Exercice du culte.
Exercice du culte.
Culte, enseignement, confrérie des pénitents.
Culte, enseignement, confrérie des pénitents.
Certificat des syndics relatif à la procession du jeudi saint selon les volontés du testament du ...
Certificat des syndics relatif à la procession du jeudi saint selon les volontés du testament du sieur Reydellet.
Épidémies.
Épidémies.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Paroisse de Longchamp.
Paroisse de Longchamp.
Biens de la paroisse.
Biens de la paroisse.
Visite de l’église de Chaley, annexe d’Argis.
Visite de l’église de Chaley, annexe d’Argis.
Garde nationale.
Garde nationale.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Garde nationale.
Garde nationale.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Ravitaillement de l’armée, manoeuvre militaire, distinctions.
Ravitaillement de l’armée, manoeuvre militaire, distinctions.
Usages agricoles, mesure-étalon.
Usages agricoles, mesure-étalon.
Certificat de santé délivré à un pèlerin originaire de Baldstadt, se rendant à Saint-Jacques-de-C...
Certificat de santé délivré à un pèlerin originaire de Baldstadt, se rendant à Saint-Jacques-de-Compostelle.
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Papiers de la famille Escoffier et de Laurent Gabriel Escoffier, ancien maire et notaire et de l’étude notariale Escoffier et Durochat à Bouis.
Papiers de la famille Escoffier et de Laurent Gabriel Escoffier, ancien maire et notaire et de l’étude notariale Escoffier et Durochat à Bouis.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
1852-1982
1852-1982
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
1821-1980
1821-1980
Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs, emprunts.
École des filles.
École des filles.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Église paroissiale (1er bâtiment).
Église paroissiale (1er bâtiment).
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Presbystère.
Presbystère.
Église.
Église.
Presbytère.
Presbytère.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Exercice du culte, séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Exercice du culte, séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Exercice du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Création et membres de la commission administrative.
Création et membres de la commission administrative.
Dons et legs, fondations.
Dons et legs, fondations.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Patrimoine culturel et archéologique.
Patrimoine culturel et archéologique.
Biographies de personnages célèbres : planches (s.d.). Pièce isolée (1843).
Biographies de personnages célèbres : planches (s.d.). Pièce isolée (1843).
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.
Société musicale L’Indépendante de Villebois.
Société musicale L’Indépendante de Villebois.
Sociétés musicales L’Indépendante de Villebois, L’Écho des carrières de Montalieu et L’Écho du Sault-du-Rhône.
Sociétés musicales L’Indépendante de Villebois, L’Écho des carrières de Montalieu et L’Écho du Sault-du-Rhône.
Élections politiques
Élections politiques
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