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Affaire opposant Joseph Bourdin et Marie-Josephte Giroud aux habitants de Villebois concernant les droits d’usage forestiers sur la Grange de Roche dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant Joseph Bourdin et Marie-Josephte Giroud aux habitants de Villebois concernant les droits d’usage forestiers sur la Grange de Roche dans les montagnes de Portes.
Morts accidentelles, reconnaissance et levées de cadavres.
Morts accidentelles, reconnaissance et levées de cadavres.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
1790 - an II
1790 - an II
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Contribution patriotique, taxe extraordinaire de guerre, emprunt forcé.
Contribution patriotique, taxe extraordinaire de guerre, emprunt forcé.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
États de sections A à D (s.d.) ; matrices de rôle (1792-an VI, 1809) ; instructions (1790, an V).
États de sections A à D (s.d.) ; matrices de rôle (1792-an VI, 1809) ; instructions (1790, an V).
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Impôts de la période révolutionnaire.
Impôts de la période révolutionnaire.
Cartes et plans
Cartes et plans
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau d’aide sociale, documents annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau d’aide sociale, documents annexes.
Déclarations individuelles des propriétaires.
Déclarations individuelles des propriétaires.
Contributions directes.
Contributions directes.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Canton des Essaillans.
Canton des Essaillans.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Fonds communal de Pugieu
Fonds communal de Pugieu
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Gestion individuelle des agents : dossiers individuels.
Gestion individuelle des agents : dossiers individuels.
Contribution patriotique.
Contribution patriotique.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Fonds communaux de Val-Revermont
Fonds communaux de Val-Revermont
Registre des lois et des actes de la République.
Registre des lois et des actes de la République.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Fonds communal de Marsonnas
Fonds communal de Marsonnas
Contribution patriotique et impôts de la période révolutionnaire.
Contribution patriotique et impôts de la période révolutionnaire.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.
Dépenses.
Dépenses.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Conseil municipal
Conseil municipal
Divers
Divers
Fonds communal de Sandrans
Fonds communal de Sandrans
Lois.
Lois.
1790, an IV, 1837, 1866-1871, 1902, 1909-1926
1790, an IV, 1837, 1866-1871, 1902, 1909-1926
Administration centrale du département de l’Ain.
Administration centrale du département de l’Ain.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Actes de l'administration municipale
Actes de l'administration municipale
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Lettres patentes, lois et décrets imprimés, décrets de la Convention nationale.
Lettres patentes, lois et décrets imprimés, décrets de la Convention nationale.
1790
1790
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contribuables, commissaires répartiteurs, évaluations foncières, exonérations.
Contribuables, commissaires répartiteurs, évaluations foncières, exonérations.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
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