Aperçu avant impression Fermer

Affichage de 9642 résultats

Descriptions archivistiques
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant

1268 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Arrachage et plantation de vignes : liste nominative (1971) ; registre des exploitants viticoles (1973).
Arrachage et plantation de vignes : liste nominative (1971) ; registre des exploitants viticoles (1973).
Fonds de l'association foncière de remembrement de Curciat-Dongalon
Fonds de l'association foncière de remembrement de Curciat-Dongalon
Plan d'occupation des sols (POS).
Plan d'occupation des sols (POS).
Installations classées.
Installations classées.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
n°42 107 - 53 753
n°42 107 - 53 753
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
1971-1976
1971-1976
Assainissement (3ème tranche)
Assainissement (3ème tranche)
n°40 745 (1971) – 50 924 (1973)
n°40 745 (1971) – 50 924 (1973)
1971-1982
1971-1982
Lotissement « En Arbary» et lotissement du lac.
Lotissement « En Arbary» et lotissement du lac.
1971-1980
1971-1980
Opérations et procédure de remembrement.
Opérations et procédure de remembrement.
Carrière de La Craz.
Carrière de La Craz.
1972-1975
1972-1975
Travaux d’aménagement et de réfection dans les salles de classes et le logement de l’instituteur, installation de sanitaires.
Travaux d’aménagement et de réfection dans les salles de classes et le logement de l’instituteur, installation de sanitaires.
1972-1982
1972-1982
Téléphone.
Téléphone.
Comptabilité, contrôle budgétaire.
Comptabilité, contrôle budgétaire.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Procès-verbal des opérations.
Procès-verbal des opérations.
Télécommunications.
Télécommunications.
Décès
Décès
1972-1974
1972-1974
n°42 596 (1972) – n°52 149 (1973)
n°42 596 (1972) – n°52 149 (1973)
Administration générale.
Administration générale.
Personnel et biens de l’association foncière.
Personnel et biens de l’association foncière.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Naissances
Naissances
Planification urbaine et secteurs protégés.
Planification urbaine et secteurs protégés.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Bordereaux de mandats, bordereaux de titres de recette.
Bordereaux de mandats, bordereaux de titres de recette.
Aménagement du territoire.
Aménagement du territoire.
1972-1977
1972-1977
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pont-de-Vaux.
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pont-de-Vaux.
Atlas cadastral de remembrement.
Atlas cadastral de remembrement.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
1972-1974
1972-1974
Mariages
Mariages
Poids public.
Poids public.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
n° 49 499 - 62 573
n° 49 499 - 62 573
Occupation du sol.
Occupation du sol.
Budgets et comptes, contrôle budgétaire et de gestion.
Budgets et comptes, contrôle budgétaire et de gestion.
Fonds de l'association foncière de remembrement d'Illiat
Fonds de l'association foncière de remembrement d'Illiat
Opérations de remembrement.
Opérations de remembrement.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Déversement des eaux du lavoir de La Carriaz.
Déversement des eaux du lavoir de La Carriaz.
Naissances
Naissances
Résultats 7551 à 7600 sur 9642