The municipal archives of the department of Ain

Plans géométriques d’une partie des communes de Villebois et Serrières-de-Briord et du Mas Saint-Léger avec les lignes séparatives des dîmeries des deux communes et de leurs anciennes possessions.

Délimitation du territoire avec Souclin

1Fi13-15
recordgrp
1737-1793

Part of Fonds communal de Villebois

Délimitation du territoire des montagnes de Portes

1Fi1-12
recordgrp
1755-1860

Part of Fonds communal de Villebois

Édifices publics.

1Fi18-19
recordgrp
1834-1843

Part of Fonds communal de Villebois

Travaux publics

1Fi20-21
recordgrp
1826-1829

Part of Fonds communal de Villebois

Permis de construire.

T5-13
recordgrp
1948-1983

Part of Fonds communal de Villebois

Certains dossiers contiennent des arrêtés d’installations classées.

Protection de l’enfance.

5Q7-9
recordgrp
1826-1978

Part of Fonds communal de Villebois

Secours aux indigents.

1Q15-17
recordgrp
1847-1912

Part of Fonds communal de Villebois

Registres de délibérations.

1Q1-5
recordgrp
1911-2008

Part of Fonds communal de Villebois

Budgets et comptes.

1Q7-9
recordgrp
1847-1980

Part of Fonds communal de Villebois

Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.

1O17-20
recordgrp
1865-1907

Part of Fonds communal de Villebois

Rôles primitifs et supplémentaires de taxe, registre des déclarations.

Réparation et entretien des chemins.

1O15-21
recordgrp
1791-1923

Part of Fonds communal de Villebois

Forêt communale. – Exploitation.

2N5-7
recordgrp
1795-1982

Part of Fonds communal de Villebois

Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.

1N1-4
recordgrp
1807-1982

Part of Fonds communal de Villebois

Promesses de vente, actes notariés, déclarations d’utilité publique, plans, listes des souscripteurs, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, correspondance.

Groupe scolaire.

4M1-4
recordgrp
1901-1983

Part of Fonds communal de Villebois

Salle des fêtes. – Construction.

1M8-9
recordgrp
1977-1982

Part of Fonds communal de Villebois

Taxe sur les chiens.

2L10-11
recordgrp
1856-1924

Part of Fonds communal de Villebois

Factures, quittances.

1L27-33
recordgrp
1858-1978

Part of Fonds communal de Villebois

On trouve notamment des factures pour les fournitures scolaires, pour l’organisation des fêtes : factures de feu d’artifice mais aussi listes des pompiers présents au banquet.

Dépenses et recettes.