Permis de construire et modificatifs.
- T2-6
- Groupe de documents
- 1951-1982
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Certains dossiers concernent des installations classées.
Permis de construire et modificatifs.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Certains dossiers concernent des installations classées.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels, comptes administratifs, comptes de gestion, tableaux synoptiques, situations financières, balances générales, délibérations [1].
[1] De 1816 à 1858, n’existent que les budgets. On trouve les chapitres additionnels au budget pour 1882, les comptes de gestion à compter de 1879 et les comptes administratifs à compter de 1895. De 1942 à 1958, les budgets supplémentaires du bureau d’aide sociale sont annexés à celui de la commune.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Registres de comptabilité compléments de l’agenda aide-mémoire des maires et secrétaires de mairie [1] (1939-1940), registres de comptabilité (1957-1982).
[1] Il s’agit d’un outil de gestion à l’usage du secrétaire de mairie intégrant tableaux des budgets, enregistrement des mandats et titres, livres de détail mais aussi un tableau des délibérations ou encore un carnet de correspondance.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Tableau de tous les citoyens au-dessus de l’âge de douze ans habitant dans la commune d’Attignat en date du 30 floréal an X (an X) [1], listes nominatives, états récapitulatifs, bordereaux de district, états des opérations de classement et de transmission des bulletins individuels, résultats statistiques, nomination, engagement et rémunération de l’agent recenseur.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Contient également une table alphabétique des propriétaires compris dans la matrice cadastrale des propriétés bâties et état des augmentations et des mutations de 1829 à 1914.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Listes d’appel et de scrutin, listes électorales, listes d’émargement
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels, comptes administratifs [1], comptes de gestion, délibérations.
[1] Documents présents à compter de 1895.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
La plupart des années sont incomplètes. Pour les années 1642 à 1646, il existe deux exemplaires différents.
Baptêmes, mariages, sépultures (1599-1603, 1642-1651, 1668-1685) ; baptêmes (1608, 1637-1642, 1655-1667) ; mariages (1663-1664) ; sépultures (1626-1631).
Conseil général et conseil municipal.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Registres des délibérations.
Registres des arrêtés du maire.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Les budgets du bureau d’aide sociale 1957 et 1981-1982 sont annexés à ceux de la commune.
Permis de construire et modificatifs.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Il ne semble pas y avoir eu de permis de construire en 1962. Certains dossiers contiennent des arrêtés d’installations classées.
Opérations et procédure de remembrement.
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne