Administration générale de la commune

• Subseries

Part of Fonds communal d'Attignat

Statistique générale

• Subseries

Part of Fonds communal d'Attignat

Contributions, administrations financières

• G
• Series

Part of Fonds communal d'Attignat

Cadastre napoléonien

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal d'Attignat

Contributions directes

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal d'Attignat

Affaires militaires

• H
• Series

Part of Fonds communal d'Attignat

Administration militaire

• Subseries

Part of Fonds communal d'Attignat

Mesures d'exception et faits de guerre

• Subseries

Part of Fonds communal d'Attignat

Élections, personnel municipal

• K
• Series

Part of Fonds communal d'Attignat

Élections professionnelles

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal d'Attignat

Personnel municipal

• Subseries

Part of Fonds communal d'Attignat

Budgets et comptes, comptabilité

• Subseries

Part of Fonds communal d'Attignat

Édifices communaux, établissements publics

• M
• Series

Part of Fonds communal d'Attignat

Planification urbaine

• Subseries

Part of Fonds communal d'Attignat

Opérations d'aménagement

• Subseries

Part of Fonds communal d'Attignat

Justice, procédures, police

• FF
• Series

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Archives modernes

• Subfonds

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Edouard Philippon, Dictionnaire du département de l’Ain, Bourg, s.d.

• C3
• File
• s.d.

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Administration générale de la commune

• D
• Series

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Conseil municipal

• 1D
• Subseries

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Actes de la commune

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Table chronologique des actes de naissance de 1793 à juillet 1923, sous la direction de M. Ravier Claude Marie, maire.

• 3D4
• File
• s.d.

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Population, économie, statistiques

• F
• Series

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Commerce et industrie

• 2F
• Subseries

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Cadastre, contributions directes

• 1G
• Subseries

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Administration militaire

• 2H
• Subseries

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Hygiène publique

• 5I
• Subseries

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Élections

• 1K
• Subseries

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Comptabilité

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Édifices scolaires et d'enseignement

• 4M
• Subseries

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Biens communaux, terres, bois, eaux

• N
• Series

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Bois

• 2N
• Subseries

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Biens nationaux

• 5N
• Subseries

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Biens nationaux.

• 5N1
• File
• s.d.

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Travaux publics, voirie, égouts, eau potable

• 1O
• Subseries

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale

• 1Q
• Subseries

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Organisation et fonctionnement

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Œuvres charitables

• 2Q
• Subseries

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Travaux de remembrement

• Subseries

Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne

Police, hygiène publique, justice

• I
• Series

Part of Fonds communal de Léaz

Police locale

• 1I
• Subseries

Part of Fonds communal de Léaz

Budgets et comptes, comptabilité

• 1L
• Subseries

Part of Fonds communal de Léaz

Édifices communaux, établissements publics

• M
• Series

Part of Fonds communal de Léaz

Édifices scolaires et d’enseignement

• 4M
• Subseries

Part of Fonds communal de Léaz

Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux

• O
• Series

Part of Fonds communal de Léaz

Moyens de transport, électricité

• 2O
• Subseries

Part of Fonds communal de Léaz

Culte protestant

• 2P
• Subseries

Part of Fonds communal de Léaz

Application des lois d’assistance et de prévoyance

• 5Q
• Subseries

Part of Fonds communal de Léaz

Instruction publique, sciences, lettres et arts

• R
• Series

Part of Fonds communal de Léaz

Instruction publique

• 1R
• Subseries

Part of Fonds communal de Léaz