- Sous-sous-série
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
1268 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Curciat-Dongalon
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Actes de l’administration municipale
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Population, économie, statistiques
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Contributions, administrations financières
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Cadastre, contributions directes
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Protocole et distinctions honorifiques
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Revenus et charges de la commune
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Édifices communaux, établissements publics
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 10
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : état détaillé des pièces du dossier.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Population, économie, statistiques
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Vente de viandes par des bouchers étrangers (1852).
Règlement d’un fonds municipal de chômage (s.d.).
Commerce et artisanat : autorisations diverses (1941-1953).
Aide publique aux chômeurs (1969).
Médaille d’honneur du travail (1967).
Fiche de l’Agence nationale pour l’emploi (ANPE) (1974).
Cadastre, contributions directes
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Revenus et charges de la commune
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Edifices communaux, établissements publics
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord