- Sous-série
Fait partie de Fonds communal du Plantay
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Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Actes de l’administration municipale
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Population, économie, statistiques
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Contributions, administrations financières
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Élections, personnel municipal
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Table alphabétique des propriétaires compris dans la matrice cadastrale.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Rapports financiers avec diverses administrations
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Police, hygiène publique, justice
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Édifices scolaires et d'enseignement
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Plan du parcours de la Reyssouze.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Situation des moulins de Crangeat, de [Vangelly], Bayard et des hameaux de Richonier, Crangeat, Vacagnole [1].
[1] Le document porte également mention d’habitations et de prés.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Finances, impôts et comptabilité
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Cultes, instruction publique, assistance publique
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Lois et actes du pouvoir central
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Actes de l'administration municipale
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Lacunes : matrices cadastrales du cadastre rénové.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Police, hygiène publique, justice
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Élections, personnel municipal
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Édifices du culte et cimetière
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
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