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Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
1868-1876
1868-1876
Inspection des viandes, abattoirs et tueries.
Inspection des viandes, abattoirs et tueries.
1966-1982
1966-1982
Logement insalubre, logement menaçant de ruine.
Logement insalubre, logement menaçant de ruine.
Vaccination.
Vaccination.
Recherches en succession pour Jean-Louis Rigollet.
Recherches en succession pour Jean-Louis Rigollet.
Four à chaux de sieur Fournier. – Construction.
Four à chaux de sieur Fournier. – Construction.
Installations classées, dépôts d’explosifs.
Installations classées, dépôts d’explosifs.
Notaires.
Notaires.
Dépôts de fumier.
Dépôts de fumier.
Pollution du ruisseau de Villebois causée par des dépôts d’ordures et d’immondices.
Pollution du ruisseau de Villebois causée par des dépôts d’ordures et d’immondices.
Jury d’assises.
Jury d’assises.
Certificats de bonne vie et mœurs, certificat de non séparation de corps.
Certificats de bonne vie et mœurs, certificat de non séparation de corps.
Saisie et vente des objets laissés par Gazille et Odonette en fuite.
Saisie et vente des objets laissés par Gazille et Odonette en fuite.
Contrôle.
Contrôle.
Passeports pour l’intérieur.
Passeports pour l’intérieur.
Livret d’ouvrier.
Livret d’ouvrier.
Tribunal révolutionnaire. – Condamnation de Laurent Gabriel Escoffier par le Comité de surveillance et réhabilitation.
Tribunal révolutionnaire. – Condamnation de Laurent Gabriel Escoffier par le Comité de surveillance et réhabilitation.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Délivrance des cartes de séjour et cartes de travail.
Délivrance des cartes de séjour et cartes de travail.
Circulation des personnes.
Circulation des personnes.
Loterie.
Loterie.
Circulation routière. – Réglementation.
Circulation routière. – Réglementation.
Condamnés libérés.
Condamnés libérés.
Étrangers
Étrangers
Objets perdus et trouvés.
Objets perdus et trouvés.
Mouvement pour la Paix. – Organisation d’une journée d’action civique pour la paix et l’indépendance nationale.
Mouvement pour la Paix. – Organisation d’une journée d’action civique pour la paix et l’indépendance nationale.
Sûreté publique. – Dispositions générales, surveillance et signalement des émigrés, prêtres déportés, évadés, comédiens, brigands et assassins, vagabonds.
Sûreté publique. – Dispositions générales, surveillance et signalement des émigrés, prêtres déportés, évadés, comédiens, brigands et assassins, vagabonds.
Police du roulage, délit de voirie.
Police du roulage, délit de voirie.
1841-1905
1841-1905
1953-1982
1953-1982
Prostitution.
Prostitution.
Répression de la divagation des chiens.
Répression de la divagation des chiens.
Morts accidentelles, reconnaissance et levées de cadavres.
Morts accidentelles, reconnaissance et levées de cadavres.
Chasse.
Chasse.
Dépenses de guerre et désarmement.
Dépenses de guerre et désarmement.
Équipement matériel et élections.
Équipement matériel et élections.
Réquisitions militaires.
Réquisitions militaires.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Sapeurs pompiers.
Sapeurs pompiers.
Organisation et fonctionnement.
Organisation et fonctionnement.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Gendarmerie.
Gendarmerie.
Changement de domicile.
Changement de domicile.
Anciens militaires.
Anciens militaires.
Artillerie. – Prêt d’armes.
Artillerie. – Prêt d’armes.
Armée territoriale.
Armée territoriale.
Levées d’hommes et mobilisation.
Levées d’hommes et mobilisation.
Mise en activité des classes.
Mise en activité des classes.
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