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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Seyssel
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Cote Q - Edouard le Libéral
Cote Q - Edouard le Libéral
Cote R - Amédée VII le comte Rouge
Cote R - Amédée VII le comte Rouge
Cote S - Aymon le Pacifique
Cote S - Aymon le Pacifique
Cote T - Amédée VIII le Pacifique
Cote T - Amédée VIII le Pacifique
Cote U - Amédée IX le bienheureux
Cote U - Amédée IX le bienheureux
Cote V - Philibert II le Beau
Cote V - Philibert II le Beau
Cote X - Philibert II le Beau
Cote X - Philibert II le Beau
Cote Y - Charles III
Cote Y - Charles III
Cote Z - Charles-Emmanuel Ier le Grand
Cote Z - Charles-Emmanuel Ier le Grand
Culte.
Culte.
Culte catholique.
Culte catholique.
Cultes, instruction publique, assistance publique.
Cultes, instruction publique, assistance publique.
Déclaration d’inaliénation et inséparation du domaine et de la couronne par Emmanuel-Philibert duc de Savoie en faveur des habitants de Seyssel : lettres patentes d’Emmanuel-Philibert, duc de Savoie (décembre 1573), extrait des registres de la Chambre des comptes de Savoie (mars 1574), extraits des lettres de confirmation des privilèges de la ville de Seyssel et contenues dans les minutes du greffe du parlement général de Dijon [XVIIIème siècle].
Déclaration d’inaliénation et inséparation du domaine et de la couronne par Emmanuel-Philibert duc de Savoie en faveur des habitants de Seyssel : lettres patentes d’Emmanuel-Philibert, duc de Savoie (décembre 1573), extrait des registres de la Chambre des comptes de Savoie (mars 1574), extraits des lettres de confirmation des privilèges de la ville de Seyssel et contenues dans les minutes du greffe du parlement général de Dijon [XVIIIème siècle].
Délibérations des syndics de Seyssel
Délibérations des syndics de Seyssel
Digue de la promenade de Gérin, réparations : mémoires et plan.
Digue de la promenade de Gérin, réparations : mémoires et plan.
Documents divers
Documents divers
Documents illisibles ou incomplets et dont le contexte reste inconnu.
Documents illisibles ou incomplets et dont le contexte reste inconnu.
Doléances des habitants de Seyssel et affaires diverses traités par les syndics de la ville.
Doléances des habitants de Seyssel et affaires diverses traités par les syndics de la ville.
Droits d’entrée des marchandises : Arrêt du Roi Henri IV
Droits d’entrée des marchandises : Arrêt du Roi Henri IV
Droits de gabelle octroyés par les ducs de Savoie à la ville de Seyssel
Droits de gabelle octroyés par les ducs de Savoie à la ville de Seyssel
Eglise paroissiale de Notre Dame de Seyssel.- Fondation de Françoise Borier (veuve de Jean Bouzoud, naufetier sur le Rhône)
Eglise paroissiale de Notre Dame de Seyssel.- Fondation de Françoise Borier (veuve de Jean Bouzoud, naufetier sur le Rhône)
Eglise paroissiale de Notre-Dame de Seyssel.- organisation et fonctionnement du culte
Eglise paroissiale de Notre-Dame de Seyssel.- organisation et fonctionnement du culte
Enregistrement des lettres patentes du Roi au parlement de la chambre du trésor de Dijon : extrait des minutes du greffe du parlement de Dijon. 26 avril
Enregistrement des lettres patentes du Roi au parlement de la chambre du trésor de Dijon : extrait des minutes du greffe du parlement de Dijon. 26 avril
États provinciaux : nomination des députés.
États provinciaux : nomination des députés.
Extraits de registres paroissiaux.
Extraits de registres paroissiaux.
Finances, impôts et comptabilité
Finances, impôts et comptabilité
Fonds communal de Seyssel
Fonds communal de Seyssel
Fourniture de l’étape, abus : ordonnance.
Fourniture de l’étape, abus : ordonnance.
Grenier à sel de Seyssel, tarif : ordonnance du 14 septembre 1603.
Grenier à sel de Seyssel, tarif : ordonnance du 14 septembre 1603.
Hospice, réparations : devis.
Hospice, réparations : devis.
Impôts extraordinaires.
Impôts extraordinaires.
Inféodalité des terres d’Anglefort et de la maison noble de Bossin, actes de serment et d’octroi de privilèges.
Inféodalité des terres d’Anglefort et de la maison noble de Bossin, actes de serment et d’octroi de privilèges.
Inventaire des papiers, mobilier et meubles appartenant à la ville de Seyssel, dressé d’après l’arrêté de l’administration centrale du département de l’Ain en date du premier germinal an 8 : cahier.
Inventaire des papiers, mobilier et meubles appartenant à la ville de Seyssel, dressé d’après l’arrêté de l’administration centrale du département de l’Ain en date du premier germinal an 8 : cahier.
Inventaires et récolements anciens et modernes des archives anciennes et du mobilier.
Inventaires et récolements anciens et modernes des archives anciennes et du mobilier.
Jeu de l’oiseau du papegai ou « tir du Roi » .
Jeu de l’oiseau du papegai ou « tir du Roi » .
Justice.
Justice.
Justice, procédures.
Justice, procédures.
Justice, procédures, police.
Justice, procédures, police.
Lettre du Roi a l’Assemblée nationale : affiche (faite à Dijon, de l’imprimerie de Jean-Baptiste Capel, imprimeur de Mgr. l’Evêque, du Commandement et de l’intendance, 1789).
Lettre du Roi a l’Assemblée nationale : affiche (faite à Dijon, de l’imprimerie de Jean-Baptiste Capel, imprimeur de Mgr. l’Evêque, du Commandement et de l’intendance, 1789).
Lettres patentes de confirmation de concession d’Emmanuel-Philibert, Tête de fer, duc de Savoie, contenant des droits de péage, poids et privilèges et franchises accordés à la ville de Seyssel le 6 octobre 1564.
Lettres patentes de confirmation de concession d’Emmanuel-Philibert, Tête de fer, duc de Savoie, contenant des droits de péage, poids et privilèges et franchises accordés à la ville de Seyssel le 6 octobre 1564.
Lettres patentes de confirmation des franchises de Henri II.
Lettres patentes de confirmation des franchises de Henri II.
Lettres patentes de Louis XIV, le Grand, Roi de France.
Lettres patentes de Louis XIV, le Grand, Roi de France.
Lettres patentes de Louix XVI portant confirmation des privilèges de la ville de Seyssel.
Lettres patentes de Louix XVI portant confirmation des privilèges de la ville de Seyssel.
Lettres patentes du duc Charles de Savoie (9 et 23 mars 1512).
Lettres patentes du duc Charles de Savoie (9 et 23 mars 1512).
Lettres patentes du duc Charles de Savoie concédant la levée de l’impôt sur le sel désigné ci-dessus (CC1) pour 6 ans (11 février 1512).
Lettres patentes du duc Charles de Savoie concédant la levée de l’impôt sur le sel désigné ci-dessus (CC1) pour 6 ans (11 février 1512).
Lettres patentes du duc Charles de Savoie [probablement prolongeant la concession de l’impôt sur le sel pour 4 ans], (18 septembre 1518).
Lettres patentes du duc Charles de Savoie [probablement prolongeant la concession de l’impôt sur le sel pour 4 ans], (18 septembre 1518).
Lettres patentes du duc Charles III.
Lettres patentes du duc Charles III.
Lettres patentes du Duc Philibert II le Beau.
Lettres patentes du Duc Philibert II le Beau.
Lettres patentes relatives au droit du commun accordé par Amédée V à la ville de Seyssel au début du XIVème siècle et lettres patentes de confirmation des privilèges octroyés par Amédée V en 1286.
Lettres patentes relatives au droit du commun accordé par Amédée V à la ville de Seyssel au début du XIVème siècle et lettres patentes de confirmation des privilèges octroyés par Amédée V en 1286.
Liturgie chrétienne.- Evêché d’Amiens, Charles-Maurice le Tellier, archevêque duc de Reims (1671-1710)
Liturgie chrétienne.- Evêché d’Amiens, Charles-Maurice le Tellier, archevêque duc de Reims (1671-1710)
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