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Archival description
Fonds communal de Confrançon administration
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États du montant des rôles des contributions directes.
États du montant des rôles des contributions directes.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
École des Pigots.
École des Pigots.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Matrices des propriétés bâties.
Matrices des propriétés bâties.
Préparation budgétaire, clôture des comptes, trésorerie.
Préparation budgétaire, clôture des comptes, trésorerie.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Cimetière.
Cimetière.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Cimetière.
Cimetière.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Foires et marchés.
Foires et marchés.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
États des cotes irrécouvrables.
États des cotes irrécouvrables.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Maison commune.
Maison commune.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Garde-champêtre et gardes particuliers.
Garde-champêtre et gardes particuliers.
Inondations de 1840, 1856 et 1875.
Inondations de 1840, 1856 et 1875.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Dons et legs.
Dons et legs.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
Prestations.
Prestations.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Livre des mutations.
Livre des mutations.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Matrice des propriétés bâties et non bâties.
Matrice des propriétés bâties et non bâties.
État de section.
État de section.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
État des hameaux et maisons isolées.
État des hameaux et maisons isolées.
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