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Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Installations classées.
Installations classées.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Assainissement (3ème tranche)
Assainissement (3ème tranche)
Ordures ménagères.
Ordures ménagères.
Station d'épuration.
Station d'épuration.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Ancienne école.
Ancienne école.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Établissements recevant du public.
Établissements recevant du public.
Télécommunications.
Télécommunications.
Alimentation et renforcement du réseau.
Alimentation et renforcement du réseau.
Vente de peupliers.
Vente de peupliers.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Associations. – Constitution.
Associations. – Constitution.
Assainissement.
Assainissement.
Dictionnaire des communes, Paris, 30e édition, 1967.
Dictionnaire des communes, Paris, 30e édition, 1967.
Musique et tourisme.
Musique et tourisme.
Télécommunications.
Télécommunications.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Terrains et biens communaux.
Terrains et biens communaux.
Photographie noir et blanc représentant le conseil municipal et les instituteurs, vue 01.
Photographie noir et blanc représentant le conseil municipal et les instituteurs, vue 01.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Photographies noir et blanc.
Photographies noir et blanc.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Télécommunications.
Télécommunications.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
Relations extérieures, intercommunalité.
Relations extérieures, intercommunalité.
Installations sportives.
Installations sportives.
Installations sportives.
Installations sportives.
Propriétés communales.
Propriétés communales.
Amélioration et extension du réseau.
Amélioration et extension du réseau.
Installations classées.
Installations classées.
Installations classées.
Installations classées.
Installations classées.
Installations classées.
Documents du remembrement.
Documents du remembrement.
Écoles.
Écoles.
Installations classées.
Installations classées.
Personnel syndical.
Personnel syndical.
Dépenses et recettes, contrôle budgétaire et comptable.
Dépenses et recettes, contrôle budgétaire et comptable.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Enquête et territoire.
Enquête et territoire.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Adduction d'eau potable, recherches d'eau et réservoir.
Adduction d'eau potable, recherches d'eau et réservoir.
Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
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