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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chaley Dossier
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État de section.
État de section.
Folios 72-389
Folios 72-389
Folios 1-71
Folios 1-71
Érection de succursale, fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, communautés religieuses.
Érection de succursale, fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, communautés religieuses.
Naissances
Naissances
Décès
Décès
Mariages
Mariages
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Affaire opposant la commune de Chaley aux héritiers Durochat concernant la propriété d’un bois taillis au lieudit La Flechère.
Affaire opposant la commune de Chaley aux héritiers Durochat concernant la propriété d’un bois taillis au lieudit La Flechère.
Comptes de gestion (1829-1830, 1871-1932), tableaux synoptiques des arrêtés pris sur les comptes de gestion (1909-1913).
Comptes de gestion (1829-1830, 1871-1932), tableaux synoptiques des arrêtés pris sur les comptes de gestion (1909-1913).
Forêt communale.
Forêt communale.
Décès
Décès
Naissances
Naissances
Mariages
Mariages
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, commandements à payer, significations de jugements et condamnations.
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, commandements à payer, significations de jugements et condamnations.
Affaire opposant la commune de Chaley à André Bozonnet de Tenay concernant l’utilisation du chemin traversant les bois communaux au lieu dit Au Gros Fayard.
Affaire opposant la commune de Chaley à André Bozonnet de Tenay concernant l’utilisation du chemin traversant les bois communaux au lieu dit Au Gros Fayard.
1839-1888
1839-1888
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Garde nationale.
Garde nationale.
1842-1951
1842-1951
Décès
Décès
Mariages
Mariages
Biographies de personnages célèbres : planches (s.d.). Pièce isolée (1843).
Biographies de personnages célèbres : planches (s.d.). Pièce isolée (1843).
Extraits des registres des arrêtés de la Préfecture du département de l’Ain.
Extraits des registres des arrêtés de la Préfecture du département de l’Ain.
Naissances
Naissances
Affaire opposant la commune de Chaley à Césarine Sibuet sur la propriété d’une terre située au lieudit Bief des Tanches.
Affaire opposant la commune de Chaley à Césarine Sibuet sur la propriété d’une terre située au lieudit Bief des Tanches.
Listes électorales et listes d’émargement.
Listes électorales et listes d’émargement.
Tableaux de renseignements extraits des rôles des contributions directes.
Tableaux de renseignements extraits des rôles des contributions directes.
Affaire opposant la commune de Longecombe à celle de Chaley concernant le legs Juron du pré Dordan.
Affaire opposant la commune de Longecombe à celle de Chaley concernant le legs Juron du pré Dordan.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Registre des arrêtés du maire.
Registre des arrêtés du maire.
1852 (5 décembre) - 1881 (8 décembre)
1852 (5 décembre) - 1881 (8 décembre)
Mariages
Mariages
Naissances
Naissances
Décès
Décès
Maison commune.
Maison commune.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.
Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Conseil général.
Conseil général.
Naissances
Naissances
Décès
Décès
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Tables décennales.
Tables décennales.
Législatives et élections générales.
Législatives et élections générales.
Mariages
Mariages
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Cimetière.
Cimetière.
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