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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze Dossier
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Croissant
A à Do
A à Do
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Affiches.
Affiches.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aménagement du territoire.
Aménagement du territoire.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
an II (20 prairial) - an IV (15 brumaire)
an II (20 prairial) - an IV (15 brumaire)
an IX (30 nivôse) - an X (25 fructidor)
an IX (30 nivôse) - an X (25 fructidor)
an XI (5 nivôse) - an XII (20 ventôse)
an XI (5 nivôse) - an XII (20 ventôse)
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Associations, équipements sportifs et camping.
Associations, équipements sportifs et camping.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral de remembrement.
Atlas cadastral de remembrement.
Atlas cadastral parcellaire.
Atlas cadastral parcellaire.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Bétail et bovins.
Bétail et bovins.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Bois et taillis.
Bois et taillis.
Budgets et comptes, comptabilité.
Budgets et comptes, comptabilité.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
Chambre consulaire, mutualité agricole, baux, ruraux, sécurité sociale.
Chambre consulaire, mutualité agricole, baux, ruraux, sécurité sociale.
Chasse.
Chasse.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Clôture des comptes.
Clôture des comptes.
Clôture des comptes.
Clôture des comptes.
Conscription.
Conscription.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Contentieux et assurance.
Contentieux et assurance.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres, contribution foncière.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres, contribution foncière.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contributions directes.
Contributions directes.
Contrôle des habitants temporaires.
Contrôle des habitants temporaires.
Correspondance.
Correspondance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
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