Affichage de 385 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant

43 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

1933-1942
1933-1942
1943-1952
1943-1952
1943-1953
1943-1953
1945-1982
1945-1982
1947 (7 décembre) - 1985 (15 février)
1947 (7 décembre) - 1985 (15 février)
1953-1962
1953-1962
1954-1963
1954-1963
1963-1982 ; délibérations, virement de crédits (1900-1982).
1963-1982 ; délibérations, virement de crédits (1900-1982).
1964-1972
1964-1972
1973-1982
1973-1982
66 722 - 80 16 228
66 722 - 80 16 228
81 S 0014 - 82 S 0369
81 S 0014 - 82 S 0369
85 151 - 80-16355
85 151 - 80-16355
A à Do
A à Do
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Actes de l’administration municipale
Actes de l’administration municipale
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Administration militaire
Administration militaire
Affaires militaires
Affaires militaires
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 01.
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 01.
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 02.
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 02.
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 03.
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 03.
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 04.
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 04.
Affiches.
Affiches.
Agriculture
Agriculture
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aménagement du territoire.
Aménagement du territoire.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
an II (20 prairial) - an IV (15 brumaire)
an II (20 prairial) - an IV (15 brumaire)
an IX (30 nivôse) - an X (25 fructidor)
an IX (30 nivôse) - an X (25 fructidor)
an XI (5 nivôse) - an XII (20 ventôse)
an XI (5 nivôse) - an XII (20 ventôse)
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Archives anciennes
Archives anciennes
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Archives modernes
Archives modernes
Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Assistance et prévoyance
Assistance et prévoyance
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Associations, équipements sportifs et camping.
Associations, équipements sportifs et camping.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral de remembrement.
Atlas cadastral de remembrement.
Atlas cadastral parcellaire.
Atlas cadastral parcellaire.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Bétail et bovins.
Bétail et bovins.
Biens communaux
Biens communaux
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens communaux, terres, bois, eaux
Résultats 51 à 100 sur 385