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Dossiers nominatifs.
Dossiers nominatifs.
Population et circulation des personnes.
Population et circulation des personnes.
Contrôle budgétaire et relations avec la Trésorerie.
Contrôle budgétaire et relations avec la Trésorerie.
Aides aux familles, anciens combattants.
Aides aux familles, anciens combattants.
1985-1996
1985-1996
Administration générale.
Administration générale.
Étrangers, population.
Étrangers, population.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Cimetière.
Cimetière.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
1956 (17 mai) - 1996 (20 février)
1956 (17 mai) - 1996 (20 février)
1986-1995
1986-1995
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
1985-1995
1985-1995
Administration générale.
Administration générale.
Identité des personnes.
Identité des personnes.
Personnel et biens de l’association foncière.
Personnel et biens de l’association foncière.
Contrôle budgétaire et relations avec la Trésorerie.
Contrôle budgétaire et relations avec la Trésorerie.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Budgets et comptes, contrôle budgétaire et de gestion.
Budgets et comptes, contrôle budgétaire et de gestion.
Travaux de remembrement, servitudes.
Travaux de remembrement, servitudes.
Personnel syndical.
Personnel syndical.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Contrôle budgétaire et de légalité, Trésorerie.
Contrôle budgétaire et de légalité, Trésorerie.
1968 (1er janvier) - 1995 (16 mai)
1968 (1er janvier) - 1995 (16 mai)
1954 (23 février) – 1995 (7 avril)
1954 (23 février) – 1995 (7 avril)
1946 (8 septembre) - 1995 (22 mars)
1946 (8 septembre) - 1995 (22 mars)
Cimetière.
Cimetière.
1961-1993
1961-1993
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Actes notariés.
Actes notariés.
Bordereaux de mandats, bordereaux de titres de recette.
Bordereaux de mandats, bordereaux de titres de recette.
Pièces annexes.
Pièces annexes.
1872 (9 juin) - 1993 (29 juin)
1872 (9 juin) - 1993 (29 juin)
1973-1992
1973-1992
1973-1992
1973-1992
Livres comptables.
Livres comptables.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Gestion individuelle des agents : dossiers individuels.
Gestion individuelle des agents : dossiers individuels.
Chasse.
Chasse.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
1973-1992
1973-1992
Tranches 1 à 3.
Tranches 1 à 3.
Étrangers.
Étrangers.
Contentieux et assurances.
Contentieux et assurances.
Identité et circulation des personnes.
Identité et circulation des personnes.
1973-1992
1973-1992
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Registre des délibérations (1983, 18 septembre – 1992, 6 octobre).
Registre des délibérations (1983, 18 septembre – 1992, 6 octobre).
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