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1961-1993
1961-1993
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
1994-2005
1994-2005
Personnel syndical.
Personnel syndical.
2006-2009
2006-2009
1941, 1950-1958, 1965-1984
1941, 1950-1958, 1965-1984
1985-1995
1985-1995
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Livres comptables.
Livres comptables.
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Tranches 1 à 3.
Tranches 1 à 3.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Tranches 4 à 8.
Tranches 4 à 8.
Contrôle budgétaire et de légalité, Trésorerie.
Contrôle budgétaire et de légalité, Trésorerie.
1923 (18 octobre) - 1926 (10 mars)
1923 (18 octobre) - 1926 (10 mars)
Personnel syndical.
Personnel syndical.
Biens syndicaux.
Biens syndicaux.
Concession de distribution d’énergie électrique.
Concession de distribution d’énergie électrique.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Distribution électrique, éclairage public.
Distribution électrique, éclairage public.
1955, 1962-1972
1955, 1962-1972
1973-1985
1973-1985
1986-1995
1986-1995
1996-2001, 2004-2005
1996-2001, 2004-2005
1956 (17 mai) - 1996 (20 février)
1956 (17 mai) - 1996 (20 février)
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Fonctionnement, SIEA.
Fonctionnement, SIEA.
1924-1940, 1961-1984
1924-1940, 1961-1984
1985-1996
1985-1996
1997-2007
1997-2007
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, trésorerie.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, trésorerie.
Fonctionnement, personnel.
Fonctionnement, personnel.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Atlas cadastral du remembrement.
Atlas cadastral du remembrement.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
1963-1999
1963-1999
2000-2010
2000-2010
Dépenses et recettes, contrôle budgétaire et comptable.
Dépenses et recettes, contrôle budgétaire et comptable.
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1790 (7 février) – 1837 (30 juillet)
1790 (7 février) – 1837 (30 juillet)
1793 (23 juin) - 1852 (3 décembre) ; registre des dépenses et revenus des fabriques d’église (1774-1793).
1793 (23 juin) - 1852 (3 décembre) ; registre des dépenses et revenus des fabriques d’église (1774-1793).
An IX (7 brumaire) – an XI (10 brumaire)
An IX (7 brumaire) – an XI (10 brumaire)
Conseil général.
Conseil général.
An II (4 messidor) – 1834 (10 août)
An II (4 messidor) – 1834 (10 août)
1807-1810
1807-1810
1792 (5 mars) – an III (10 frimaire)
1792 (5 mars) – an III (10 frimaire)
Conseil municipal.
Conseil municipal.
1838 (21 février) - 1860 (12 mai)
1838 (21 février) - 1860 (12 mai)
Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.
Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.
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