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Affaire opposant les héritiers Massard à la commune concernant le recouvrement d’une somme souscrite pour la construction de l’église.
Affaire opposant les héritiers Massard à la commune concernant le recouvrement d’une somme souscrite pour la construction de l’église.
Affaire opposant la Société anonyme des carrières de Villebois à la commune concernant le recouvrement d’une somme due pour la fourniture de pierres et de journées d’ouvrier.
Affaire opposant la Société anonyme des carrières de Villebois à la commune concernant le recouvrement d’une somme due pour la fourniture de pierres et de journées d’ouvrier.
Affaire opposant la Société anonyme des carrières de Villebois à la commune concernant l’imposition de subventions industrielles pour les dégradations extraordinaires commises sur les chemins.
Affaire opposant la Société anonyme des carrières de Villebois à la commune concernant l’imposition de subventions industrielles pour les dégradations extraordinaires commises sur les chemins.
Affaire opposant L.B. à la commune concernant le renouvellement d’un bail issu du legs Carre.
Affaire opposant L.B. à la commune concernant le renouvellement d’un bail issu du legs Carre.
Affaire opposant la commune à la Société Albaraçin Frères, négociant en bois à Sault-Brénaz concernant des dégâts causés sur un terrain communal au lieudit Le Marché.
Affaire opposant la commune à la Société Albaraçin Frères, négociant en bois à Sault-Brénaz concernant des dégâts causés sur un terrain communal au lieudit Le Marché.
1793-1802
1793-1802
1801-1812
1801-1812
1843-1850
1843-1850
1861-1869
1861-1869
1843-1850
1843-1850
1923-1930
1923-1930
1818-1856
1818-1856
1857-1890
1857-1890
1893-1937
1893-1937
1938-1984
1938-1984
Recrutement, tirage au sort.
Recrutement, tirage au sort.
Armée territoriale.
Armée territoriale.
Mise en activité des classes.
Mise en activité des classes.
Gendarmerie.
Gendarmerie.
Changement de domicile.
Changement de domicile.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures automobiles.
Dépenses de guerre et désarmement.
Dépenses de guerre et désarmement.
Guerre d’Algérie.
Guerre d’Algérie.
Police rurale, police de la chasse, bans de vendange, délits d’usage, infraction aux lois sur les poids-et-mesures.
Police rurale, police de la chasse, bans de vendange, délits d’usage, infraction aux lois sur les poids-et-mesures.
Morts accidentelles, reconnaissance et levées de cadavres.
Morts accidentelles, reconnaissance et levées de cadavres.
1841-1905
1841-1905
Vagabondage.
Vagabondage.
Circulation routière. – Réglementation.
Circulation routière. – Réglementation.
Condamnés libérés.
Condamnés libérés.
Contrôle.
Contrôle.
Passeports pour l’intérieur.
Passeports pour l’intérieur.
Livret d’ouvrier.
Livret d’ouvrier.
Tribunal révolutionnaire. – Condamnation de Laurent Gabriel Escoffier par le Comité de surveillance et réhabilitation.
Tribunal révolutionnaire. – Condamnation de Laurent Gabriel Escoffier par le Comité de surveillance et réhabilitation.
Enquêtes et condamnations.
Enquêtes et condamnations.
Recherches en succession pour Jean-Louis Rigollet.
Recherches en succession pour Jean-Louis Rigollet.
Four à chaux de sieur Fournier. – Construction.
Four à chaux de sieur Fournier. – Construction.
Installations classées, dépôts d’explosifs.
Installations classées, dépôts d’explosifs.
Épidémies.
Épidémies.
1906-1965
1906-1965
Inspection des viandes, abattoirs et tueries.
Inspection des viandes, abattoirs et tueries.
Service départemental d’hygiène.
Service départemental d’hygiène.
an IX, 1831, 1834-1837, 1839-1848
an IX, 1831, 1834-1837, 1839-1848
1849-1855
1849-1855
1877-1914, 1919-1920
1877-1914, 1919-1920
Tableaux des rectifications (1853-1982).
Tableaux des rectifications (1853-1982).
Présidentielles.
Présidentielles.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
C - Dum
C - Dum
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
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