The municipal archives of the department of Ain

Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.

03D001_002
Item
1792

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.

03D001_003
Item
1792

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Untitled

Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 03.

03D001_004
Item
1792

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Untitled

Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 04.

03D001_005
Item
1792

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Untitled

Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.

03D001_006
Item
1792

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Untitled

Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.

03D001_007
Item
1792

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Untitled

Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.

03D001_008
Item
1792

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Vue recto

Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.

03D001_009
Item
1792

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Au verso du plan de démarcation, on trouve un état des déclarations faites par les citoyens et citoyennes ayant droit aux secours décrétés en faveur des défenseurs de la patrie [1800-1815].

Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 01

II001_001
Item
1528, 23 avril

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Untitled

Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 02

II001_002
Item
1528, 23 avril

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Untitled

Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 03

II001_003
Item
1528, 23 avril

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Untitled

Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 04

II001_004
Item
1528, 23 avril

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Untitled

Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 05

II001_005
Item
1528, 23 avril

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Untitled

Dessin de l'appareil de pesage pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 01.

01M002_001
Item
1905

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Plan des lieux et du pavillon pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 01.

01M002_002
Item
1905

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Plan des lieux et du pavillon pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 02.

01M002_003
Item
1905

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Dessins du cuvelage en maçonnerie pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 01.

01M002_004
Item
1905

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Dessins du cuvelage en maçonnerie pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 02.

01M002_005
Item
1905

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Nouveau cimetière. - Construction d’un nouveau cimetière.

02M003_001
Item
1857

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Plan d'ensemble.

Untitled

Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 01.

01O005_001
Item
1829

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 02.

01O005_002
Item
[1829]

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 1

03D001_001
Item
1894

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : plan d'assemblage de Montagnieu, les Granges, le Petit-Serrières et Serrières, 26 mars 1894

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 2

03D001_002
Item
1826

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Délimitation de Villebois et de Serrières : lettre du sous-préfet de Belley, 25 mars 1826 (recto).

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 3

03D001_003
Item
1826

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Délimitation de Villebois et de Serrières : lettre du sous-préfet de Belley, 25 mars 1826 (recto).

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 4

03D001_004
Item
1826

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Délimitation de Villebois et de Serrières : extrait de l'arrêté de M. le préfet de l'Ain du 8 mai 1826

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 5

03D001_005
Item
1826

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Délimitation de Villebois et de Serrières : extrait de l'arrêté de M. le préfet de l'Ain du 8 mai 1826

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 6

03D001_006
Item
1826

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Délimitation de Villebois et de Serrières : observations du maire de Serrières devant les prétentions des habitants de Villebois, 1826

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 7

03D001_007
Item
1884

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Source de Lavans, droits : lettre de la sous-préfecture de Belley, 1884

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 8

03D001_008
Item
1884

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Source de Lavans, cession : extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Serrières-de-Briord, 30 septembre 1884 (recto).

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 9

03D001_009
Item
1884

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Source de Lavans, cession : extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Serrières-de-Briord, 30 septembre 1884 (verso).

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 10

03D001_010
Item
s.d.

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : état détaillé des pièces du dossier.

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 11

03D001_011
Item
1894

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : lettre du Conseil d'Etat, 2 octobre 1894

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 12

03D001_012
Item
1892

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : décret d'annexion, 20 juillet 1892 (recto).

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 13

03D001_013
Item
1892

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : décret d'annexion, 20 juillet 1892 (verso).

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 14

03D001_014
Item
s.d.

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : liste nominative des chefs de ménage du Petit-Serrières avec indication des habitants de chaque ferme.

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 15

03D001_015
Item
1892

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : lettre du Ministère de l'Intérieur du 11 février 1892 1/3

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 16

03D001_016
Item
1892

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : lettre du Ministère de l'Intérieur du 11 février 1892 2/3

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 17

03D001_017
Item
1892

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : lettre du Ministère de l'Intérieur du 11 février 1892 3/3

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 18

03D001_018
Item
1893

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : acte d'huissier pour constat de l'état de la source de Lavans, 17 avril 1893

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 19

03D001_019
Item
1893

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 20

03D001_020
Item
1893

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, 12 novembre 1893 (verso).

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 21

03D001_021
Item
1893

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord, source de Lavans : extrait de la délibération du conseil municipal de Serrières-de-Briord 9 novembre 1893 (recto).

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 22

03D001_022
Item
1893

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord, source de Lavans : extrait de la délibération du conseil municipal de Serrières-de-Briord 9 novembre 1893 (verso).