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Descriptions archivistiques
Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mairie de (Ain, France) Français
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Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Extraits du registre des délibérations, pièces annexes (1928-1969, 1976-1982).
Extraits du registre des délibérations, pièces annexes (1928-1969, 1976-1982).
1973-1982
1973-1982
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Tables décennales.
Tables décennales.
1973-1982
1973-1982
Gestion des flux.
Gestion des flux.
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
1950-1982
1950-1982
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations.
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations.
1955-1982
1955-1982
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.
Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.
Séance.
Séance.
1973-1982
1973-1982
Registres des décès.
Registres des décès.
1973-1982
1973-1982
Contributions directes.
Contributions directes.
Police économique, fêtes.
Police économique, fêtes.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
1951-1982
1951-1982
Prud’homales.
Prud’homales.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
n°92 1981 - 82 N 0407
n°92 1981 - 82 N 0407
Recensement de la population.
Recensement de la population.
1841-1982
1841-1982
Relations avec l’administration fiscale.
Relations avec l’administration fiscale.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Commune.
Commune.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Lotissements.
Lotissements.
Occupation du sol.
Occupation du sol.
Élections politiques.
Élections politiques.
Téléphone.
Téléphone.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Épizooties.
Épizooties.
1905-1981
1905-1981
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations.
Assistance aux personnes âgées, protection de la famille, personnel médical.
Assistance aux personnes âgées, protection de la famille, personnel médical.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Transport de gaz, métal.
Transport de gaz, métal.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Installations classées.
Installations classées.
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