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Descriptions archivistiques
Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mairie de (Ain, France)
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Atlas cadastral du remembrement.
Atlas cadastral du remembrement.
Réorganisation foncière.
Réorganisation foncière.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
1963-1999
1963-1999
Exécution budgétaire et comptable.
Exécution budgétaire et comptable.
2000-2010
2000-2010
Dépenses et recettes, contrôle budgétaire et comptable.
Dépenses et recettes, contrôle budgétaire et comptable.
Conseil municipal
Conseil municipal
1824 (1er mai) - 1839 (8 septembre)
1824 (1er mai) - 1839 (8 septembre)
Registres des délibérations et des procès-verbaux.
Registres des délibérations et des procès-verbaux.
1837 (27 octobre) - 1872 (13 mai)
1837 (27 octobre) - 1872 (13 mai)
1872 (11 août) - 1908 (29 novembre)
1872 (11 août) - 1908 (29 novembre)
1908 (29 novembre) - 1950 (18 mars)
1908 (29 novembre) - 1950 (18 mars)
1950 (9 avril) - 1979 (27 janvier)
1950 (9 avril) - 1979 (27 janvier)
Extraits du registre des délibérations, pièces annexes (1928-1969, 1976-1982).
Extraits du registre des délibérations, pièces annexes (1928-1969, 1976-1982).
Séance.
Séance.
Population
Population
[1810]-1831
[1810]-1831
Recensement de la population.
Recensement de la population.
1841-1982
1841-1982
Mouvements de la population.
Mouvements de la population.
Cadastre, contributions directes
Cadastre, contributions directes
Volume 1
Volume 1
Matrices des propriétés foncières.
Matrices des propriétés foncières.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Folios 1 à 720.
Folios 1 à 720.
1844-1911
1844-1911
Folios 721 à 1439.
Folios 721 à 1439.
1886-1910
1886-1910
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
1911-1954
1911-1954
Folios 1 à 488
Folios 1 à 488
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Folios 489 à 1019
Folios 489 à 1019
Plan cadastral révisé.
Plan cadastral révisé.
Cadastre révisé.
Cadastre révisé.
Registre des états de section.
Registre des états de section.
A à D
A à D
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
E à O
E à O
Volume 2
Volume 2
P à V
P à V
1829-1869
1829-1869
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions directes.
Contributions directes.
1870-1926
1870-1926
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Dégrèvements d’impôt sur les contributions et taxes des prestations.
Dégrèvements d’impôt sur les contributions et taxes des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Taxe sur les billards.
Taxe sur les billards.
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