Registres des naissances, tables décennales.
- E1-15
- recordgrp
- 1793-1930
Part of Fonds communal de Villebois
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Registres des naissances, tables décennales.
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Sommation, jugements, mémoires, compte de gestion, pièces présentées au procès sur les droits d’usage et la vente de la Chartreuse de Portes comme biens nationaux en 1791, délibération, correspondance.
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Délibérations, constitutions d’avoué, pétitions et requêtes, sommations, significations, mémoires et observations, exploits d’huissier, plans, résumé du jugement rendu par le tribunal civil de Belley en 1816, inventaires des pièces présentées au procès, copie du rapport estimatif pour la vente du domaine en 1791, état de frais, correspondance.
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Assignation, mémoires, requête, jugements, arrêt de la cour impériale de Lyon, honoraires, copies d’actes datant de 1316 à 1683, rapports, délibération, autorisation à ester en justice, notes, correspondance.
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Délibération du conseil pour réclamer les pièces et titres détenus par Gabriel Évrard de Courboin, héritier de Jean de Quinson et appartenant à la commune concernant le procès avec les Chartreux (1791).
Procédure judiciaire, délimitation du territoire et des bois : autorisation à ester en justice, consultations relatives aux droits de Villebois, copies de titres, assignation, réplique, correspondance (an VI-an XI) ; copies du rapport de 1792 fixant les limites du territoire de Bénonces, copies d’actes passés entre 1316 et 1752 (1793-1806) ; contestation de la délimitation, procès-verbal de reconnaissance des limites des communes de Villebois et Bénonces, délimitation cadastrale, plan des lieux contentieux, extrait de l’état de section, oppositions aux coupes de bois, rapport, croquis, jugement, copies d’actes, notes, délibérations, arrêtés préfectoraux, correspondance (1792-1837) ; notes, analyses de pièces et titres relatives aux droits d’usage, état statistique des bâtiments, bestiaux et ouvriers de vigne dans les montagnes, inventaire des pièces justifiant des droits d’usage (1833-1846) ; copie d’acte de 1657 délimitant les dîmeries des paroisses de Villebois et Bénonces, arrêtés préfectoraux, correspondance (1826-1844) ; délivrance et refus de coupes affouagères, taxe d’affouage : état nominatif, tableaux des bois, balivage et martelage, arrêtés préfectoraux, correspondance (1817-1847).
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Réquisition, sommations, nomination d’arbitres chargés de dresser le procès-verbal de délimitation des communaux du domaine de Portes, mémoires des titres et actes énoncés dans l’arrêt du parlement de Dijon de 1688, soumissions d’acquérir, délibérations, copie de traité, demandes de restitution d’un traité et d’un plan géométrique des montagnes de Portes supposément détenus par sieur Fateau, correspondance.
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Jugement du tribunal de cassation.
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Document figuré.
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Chute de Sault-Brénaz : dossier d’enquête, plans, liste d’adhésion pour la formation du Syndicat intercommunal des riverains du Rhône, correspondance.
Guillet-Brossette et Bérard (Alexandre), Villebois, son monument, son histoire, Bourg, 1890.
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2 ouvrages imprimés publiés sous le patronage de la municipalité à l’occasion de l’inauguration du monument élevé pour le centenaire de la Révolution française.
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Archives communales et mobilier.
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Procès-verbal de remise et de décharge des registres paroissiaux retirés au domicile du curé (1791).
Inventaires des meubles et effets trouvés dans la maison commune (an IV).
Inventaire des meubles, titres, papiers et registres civils de l’administration municipale (an VIII).
Élaboration de l’inventaire des archives de la commune : inventaire des archives et du mobilier [l’inventaire des papiers détenus à Belley dans le cadre du contentieux avec Bénonces ou l’État est porté à la fin du document], délibération, correspondance (1845).
Inventaire du mobilier et du matériel de la mairie (1965).
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Érection des hameaux de Sault et Brénaz dépendant respectivement de Villebois et Saint-Sorlin en commune distincte : arrêtés préfectoraux, découpage électoral, liste des membres de la commission syndicale, extrait du rapport de démarcation des ports de Chantemerle et La Mollie, plan, état des recettes et dépenses, état statistique, délibérations, correspondance (1862-1871).
Séparation des affaires relevant du hameau de Sault : inventaire de biens, autorisations de voirie, état des dépenses faites à l’école de Sault, cahier des charges pour l’adjudication de la place du corps de garde, comptes de la fabrique d’église, ordonnance royale érigeant l’église de Sault en succursale, correspondance (1838-1868).
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District révolutionnaire de Saint-Rambert.
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Extraits du registre du directoire, instructions, correspondance.
Administration centrale du département de l’Ain.
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Instructions, correspondance.
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Copies de deux décrets de l’assemblée nationale, lettre du directoire du district de Saint-Rambert.
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Cahier de copies de lettre (1927-1928), cahiers d’enregistrement du courrier arrivée et départ (1936-1970).
1944 (3 avril) - 1946 (17 octobre)
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1940 (4 avril) - 1944 (1 avril)
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1935 (16 juillet) - 1940 (4 avril)
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Registres de correspondance et de copies de lettre.
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Répertoires des actes de la commune.
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Registres des arrêtés du maire.
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Le 1e registre porte en titre « registre des opérations, arrêtés de réquisitions de l’agent municipal ». Il contient des ordres de réquisitions en début de registre mais surtout des procès-verbaux et arrêtés réglementaires de l’agent municipal.
Arrêtés, procès-verbaux du maire, procès-verbaux d’arrestation, ordonnances de police du maire.
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Registres et pièces.
Un des registres contient les décisions des membres de la commission nommée pour l’organisation municipale.
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Convocations (1907, 1944), documents examinés en séance (1957-1970), comptes rendus sommaires et notes (1961-1969).
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Registres des délibérations.
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1790 (31 janvier) - an IV (4 brumaire), an VIII (20 prairial) - 1818 (13 janvier)
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Les délibérations sont parfois retranscrites dans le désordre dans les cahiers. Le dernier cahier contient également les procès-verbaux de nomination et d’installation du maire et de l’adjoint en 1815 suivis des ordonnances de police du maire (1817-1819).
Registres des délibérations du conseil municipal.
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Annuaires du département de l’Ain pour 1850, 1851, 1852.
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Dictionnaire des communes, Paris, 30e édition, 1967.
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Gouvernement général de l’Algérie.
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Bulletin hebdomadaire du service des renseignements généraux.
Société de secours mutuels des préposés forestiers de l’Ain.
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Procès-verbal de l’assemblée générale et annuaire.
Bulletin des sociétés de secours mutuels, février 1868.
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Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.
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Arrêtés, délibérations, circulaires.
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