Showing 101 results

Archival description
location
Print preview View:
Ascending

7 results with digital objects Show results with digital objects

Gestion immobilière.
Gestion immobilière.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Syndicats, calamités, production et aides agricoles, statistiques, sondages.
Syndicats, calamités, production et aides agricoles, statistiques, sondages.
Chasse.
Chasse.
Forêt communale et droit de chasse.
Forêt communale et droit de chasse.
Terrains et fonds communaux. - Amodiation.
Terrains et fonds communaux. - Amodiation.
Carrières communales.
Carrières communales.
Navigation sur la Saône.
Navigation sur la Saône.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Législation économique.
Législation économique.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Firme industrielle d’applications multiples.
Firme industrielle d’applications multiples.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Taxes perçues au nom de la ville
Taxes perçues au nom de la ville
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Location du droit de pesage.
Location du droit de pesage.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Contentieux et affaires litigieuses.
Contentieux et affaires litigieuses.
PTT et téléphone.
PTT et téléphone.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 02.
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 02.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Salmoniculture.
Salmoniculture.
Culte, enseignement, confrérie des pénitents.
Culte, enseignement, confrérie des pénitents.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Partage et amodiation, usurpation et bornage.
Partage et amodiation, usurpation et bornage.
Poids public.
Poids public.
Biens communaux.
Biens communaux.
Édifices publics.
Édifices publics.
Dispositions générales et police rurale.
Dispositions générales et police rurale.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Fabrique d’église, séparation des Églises et de l'État.
Fabrique d’église, séparation des Églises et de l'État.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
École des filles.
École des filles.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Biens communaux. – Acquisition, vente, échange et location.
Biens communaux. – Acquisition, vente, échange et location.
Presbytère.
Presbytère.
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 01.
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 01.
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 03.
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 03.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Plan du bâtiment avec les travaux à effectuer dans une maison louée à Joseph Borjon pour en faire...
Plan du bâtiment avec les travaux à effectuer dans une maison louée à Joseph Borjon pour en faire le presbytère de la commune, vue 01.
Results 51 to 100 of 101