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Descriptions archivistiques
urbanisme
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Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissement communal Le Pavillon.
Ouvrages d’art, aires de stationnement, circulation routière, entretien de la voirie.
Ouvrages d’art, aires de stationnement, circulation routière, entretien de la voirie.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Cimetière.
Cimetière.
Lotissements.
Lotissements.
Permis de construire.
Permis de construire.
Lotissements.
Lotissements.
Adduction d'eau potable, recherches d'eau et réservoir.
Adduction d'eau potable, recherches d'eau et réservoir.
Zones d'activités.
Zones d'activités.
Salubrité et hygiène publiques, santé.
Salubrité et hygiène publiques, santé.
École primaire communale.
École primaire communale.
Électrification rurale et éclairage public
Électrification rurale et éclairage public
Voirie communale.
Voirie communale.
Réseau d’assainissement.
Réseau d’assainissement.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Champ de foire et places publiques.
Champ de foire et places publiques.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Eaux pluviales et assainissement.
Eaux pluviales et assainissement.
Eau potable.
Eau potable.
Télécommunications.
Télécommunications.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Télécommunications.
Télécommunications.
Fleurissement.
Fleurissement.
Eglise, presbytère et cimetière.
Eglise, presbytère et cimetière.
Aménagement et gestion de la voirie et cuirculation routière.
Aménagement et gestion de la voirie et cuirculation routière.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Service de distribution de l’eau potable.
Service de distribution de l’eau potable.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Cimetière.
Cimetière.
Mairie-école.
Mairie-école.
Réseau routier, ouvrages d’art et aires de stationnement.
Réseau routier, ouvrages d’art et aires de stationnement.
Eau potable.
Eau potable.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Téléphone.
Téléphone.
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
Écoles communales et cantine scolaire.
Écoles communales et cantine scolaire.
Bois et taillis.
Bois et taillis.
Édifices publics.
Édifices publics.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Lotissements et division de parcelles.
Lotissements et division de parcelles.
Transport de gaz, métal.
Transport de gaz, métal.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Cimetière.
Cimetière.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
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