Archives communales de l’Ain

Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures (1679, 1791) [1]. Gestion courante de l’état civil : extraits d’actes, correspondance (1766, 1779, 1782).

Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 01.

Domaine des Pauvres filles.

Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 02.

Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 04.

Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 03.

Registre paroissial des baptêmes.

Registre paroissial des mariages.

Registre paroissial des sépultures.

Actes concernant des particuliers.

Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.

Lettres patentes de Louis XIV, le Grand, Roi de France.

Lettres patentes de Louix XVI portant confirmation des privilèges de la ville de Seyssel.

Droits d’entrée des marchandises : Arrêt du Roi Henri IV

Fonds communal de Montagnat

Procédures opposant les paroissiens et habitants de Curciat à leurs curés concernant le paiement de redevances : transactions entre les deux parties, défenses, sentence, appel de la sentence, correspondance.

Procédures opposant les paroissiens et habitants de Curciat à leurs curés concernant le paiement de redevances : transactions entre les deux parties, défenses, sentence, appel de la sentence, correspondance.

1676-1695

1696-1732

Fonds communal de Ramasse

1686-1705

1631-1684

1675-1746

1599-1685

1686-1715

Biens de la paroisse.

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 01.

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 02.

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 03.

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 04.

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 05.

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 06.

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 07.

Fonds communal de Chalamont

Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.

Fonds communal de Lochieu

1582-1666

Presse-papier

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1691-1700

Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures (1679, 1791) [1]. Gestion courante de l’état civil : extraits d’actes, correspondance (1766, 1779, 1782).

Domaine des Pauvres filles.

Textes officiels.

Registre paroissial des baptêmes.

1608-1654

1656-1664

Registre paroissial des mariages.

Registre paroissial des sépultures.

Prairies et pâturage.

1655-1682

1682-1693

1582-1693

1585-1614

1615-1643

Actes concernant des particuliers.

1694-1709

Registres paroissiaux

1665-1730

Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.

1676-1755

Lettres patentes de Louis XIV, le Grand, Roi de France.

Lettres patentes de Louix XVI portant confirmation des privilèges de la ville de Seyssel.

Droits d’entrée des marchandises : Arrêt du Roi Henri IV

Procédures opposant les paroissiens et habitants de Curciat à leurs curés concernant le paiement de redevances : transactions entre les deux parties, défenses, sentence, appel de la sentence, correspondance.

1676-1695

1696-1732

1686-1705

1631-1684

1675-1746

1599-1685

1686-1715

Biens de la paroisse.

1582-1666