The municipal archives of the department of Ain

Listes nominatives, états récapitulatifs, recensement des bestiaux, résultats statistiques, arrêtés du maire, nomination et rémunération de l’agent recenseur.

Viticulture.

3F6-10
recordgrp
1937-1982

Part of Fonds communal de Béréziat

Gestion des flux : relevés des déclarations de récolte et stock de vin, déclarations de récolte et stock de vin.

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

1G10-12
recordgrp
1934-1973

Part of Fonds communal de Béréziat

Matrices cadastrales des propriétés bâties.

1G4-5
recordgrp
1882-1933

Part of Fonds communal de Béréziat

Matrices cadastrales des propriétés non bâties.

1G6-7
recordgrp
1916-1932

Part of Fonds communal de Béréziat

Registres des baptêmes, mariages et sépultures.

GG1-4
recordgrp
1631-1792

Part of Fonds communal de Béréziat

Tableaux de recensement des classes, listes communales.

1H1-2
recordgrp
1830-1982 (lacunes : 1833-1836, 1838-1840, 1844-1845 et 1849)

Part of Fonds communal de Béréziat

Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.

2H1-2
recordgrp
1891-1929, 1939

Part of Fonds communal de Béréziat

Listes de recensement, registres des déclarations, registres uniques, tableaux de classement, procès-verbaux de visite.

Seconde Guerre mondiale.

4H2-6
recordgrp
1938-1957

Part of Fonds communal de Béréziat

Ravitaillement et rationnement.

4H4-6
recordgrp
1939-1957

Part of Fonds communal de Béréziat

Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.

1K2-4
recordgrp
1840-1982

Part of Fonds communal de Béréziat

On trouve également quelques tableaux rectificatifs.

Opérations de vote.

1K6-7
recordgrp
1826-1982

Part of Fonds communal de Béréziat

Procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.

Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, annexes aux budgets, comptes administratifs, délibérations.

1L1-4
recordgrp
1818-1982

Part of Fonds communal de Béréziat

Les comptes administratifs sont présents à compter de 1899.

De 1943 à 1956 et de 1981 à 1982, les budgets et comptes du bureau de bienfaisance sont annexés à ceux de la commune.

Dépenses.

1L13-14
recordgrp
1891-1948

Part of Fonds communal de Béréziat

Factures, reçus, quittances.

Comptes de gestion, arrêt des comptes.

1L5-6
recordgrp
1838-1920

Part of Fonds communal de Béréziat

Bordereau de situation des recettes et dépenses, arrêtés préfectoraux, comptes rendus du receveur et du percepteur, comptes de gestion.

Livres comptables.

1L8-12
recordgrp
1936-1982

Part of Fonds communal de Béréziat

Registre d’inscription des titres de recette et des mandats délivrés (1948), registres de comptabilité (1949-1982).

1L9-12
recordgrp
1948-1982

Part of Fonds communal de Béréziat

Poids public.

2L1-3
recordgrp
1889-1982

Part of Fonds communal de Béréziat

Enregistrement des droits de pesage.

2L1-2
recordgrp
1950-1982

Part of Fonds communal de Béréziat

Registres à souche (1950-1961).

Registres des délibérations.

1Q1-3
recordgrp
1855-1952

Part of Fonds communal de Béréziat

Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs et supplémentaires (1890-1943, 1957-1980) ; comptes administratifs (1899-1980).

1Q5-6
recordgrp
1890-1980 (Lacunes : budgets 1929 et 1940 ; budget primitif 1980 ; comptes administratifs 1900, 1902-1904, 1907, 1910, 1918, 1923, 1938 et 1942)

Part of Fonds communal de Béréziat

Protection de l’enfance.

5Q5-6
recordgrp
1858-1938

Part of Fonds communal de Béréziat

Registres des délibérations du conseil municipal.

1D1-9
recordgrp
1774-1988

Part of Fonds communal de Chaley

Extraits du registre des délibérations du conseil municipal.

1D10-12
recordgrp
an IX (1801)-1982

Part of Fonds communal de Chaley

Correspondance, instructions.

2D4-6
recordgrp
1941-1946

Part of Fonds communal de Chaley

Ces dossiers concernent les affaires courantes de la mairie mais on note la présence de nombreux documents sur le ravitaillement et les mesures d’exception en temps de guerre. À noter, la présence d’une liste des prisonniers de guerre au 1e janvier 1943.

Contentieux