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Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pont-de-Vaux.
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pont-de-Vaux.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
Installations classées.
Installations classées.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Assainissement (3ème tranche)
Assainissement (3ème tranche)
Station d'épuration.
Station d'épuration.
Ancienne école.
Ancienne école.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Lotissements privés.
Lotissements privés.
Plan sommaire d’urbanisme.
Plan sommaire d’urbanisme.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Établissements recevant du public.
Établissements recevant du public.
Télécommunications.
Télécommunications.
Alimentation et renforcement du réseau.
Alimentation et renforcement du réseau.
Assainissement.
Assainissement.
Assainissement.
Assainissement.
Installations sportives.
Installations sportives.
Télécommunications.
Télécommunications.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Terrains et biens communaux.
Terrains et biens communaux.
Lotissements et division de parcelles.
Lotissements et division de parcelles.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Exploitation de carrières.
Exploitation de carrières.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Gaz.
Gaz.
Télécommunications.
Télécommunications.
Installations sportives.
Installations sportives.
Usine électrique de Chaley.
Usine électrique de Chaley.
Installations sportives.
Installations sportives.
Propriétés communales.
Propriétés communales.
Lotissements.
Lotissements.
Installations classées.
Installations classées.
Installations classées.
Installations classées.
Projet, 1ère et 2ème tranches.
Projet, 1ère et 2ème tranches.
Lotissements.
Lotissements.
Permis de construire.
Permis de construire.
Écoles.
Écoles.
Installations classées.
Installations classées.
Service des eaux.
Service des eaux.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Logements HLM.
Logements HLM.
Firme industrielle d’applications multiples.
Firme industrielle d’applications multiples.
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
Eau potable.
Eau potable.
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