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Confrançon, Mairie de (Ain, France) administration French
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Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Sociétés sportives.
Sociétés sportives.
Pont bascule.
Pont bascule.
Poids public.
Poids public.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Étrangers.
Étrangers.
Fêtes et bals.
Fêtes et bals.
Factures.
Factures.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
Prestations.
Prestations.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Enregistrement des mandats.
Enregistrement des mandats.
Foires et marchés.
Foires et marchés.
Stade scolaire.
Stade scolaire.
Distillation.
Distillation.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Matrices des propriétés bâties.
Matrices des propriétés bâties.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Dons et legs.
Dons et legs.
Matrice des propriétés non bâties.
Matrice des propriétés non bâties.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Fonds de la Société du poids public du Logis-Neuf
Fonds de la Société du poids public du Logis-Neuf
Documents iconographiques.
Documents iconographiques.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
École des Pigots.
École des Pigots.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Vente de peupliers.
Vente de peupliers.
École de filles.
École de filles.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Cimetière.
Cimetière.
Maison commune.
Maison commune.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Inondations de 1840, 1856 et 1875.
Inondations de 1840, 1856 et 1875.
États des cotes irrécouvrables.
États des cotes irrécouvrables.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Matrice des propriétés bâties et non bâties.
Matrice des propriétés bâties et non bâties.
Livre des mutations.
Livre des mutations.
État de section.
État de section.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
État des hameaux et maisons isolées.
État des hameaux et maisons isolées.
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