Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05. Add to clipboard DD001_011 Item 1766 Part of Fonds communal de Pouillat
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04. Add to clipboard DD001_010 Item 1766 Part of Fonds communal de Pouillat
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03. Add to clipboard DD001_009 Item 1766 Part of Fonds communal de Pouillat
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02. Add to clipboard DD001_008 Item 1766 Part of Fonds communal de Pouillat
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01. Add to clipboard DD001_007 Item 1766 Part of Fonds communal de Pouillat
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 0 6 Add to clipboard DD001_006 Item 1766 Part of Fonds communal de Pouillat
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05. Add to clipboard DD001_005 Item 1766 Part of Fonds communal de Pouillat
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04. Add to clipboard DD001_004 Item 1766 Part of Fonds communal de Pouillat
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03. Add to clipboard DD001_003 Item 1766 Part of Fonds communal de Pouillat
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02. Add to clipboard DD001_002 Item 1766 Part of Fonds communal de Pouillat
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01. Add to clipboard DD001_001 Item 1766 Part of Fonds communal de Pouillat
Plan pour l'établissement de droits privés sur le chemin de desserte du domaine du Forestier mitoyen entre Le Plantay et Marlieux, vue 01. Add to clipboard 01O002_001 Item 1931 Part of Fonds communal du Plantay
Première Guerre mondiale, concession pour les soldats de la commune tombés aux champs d’honneur. Add to clipboard 04H003_018 Item 1922 Part of Fonds communal du Plantay Extrait du registre des délibérations du conseil municipal. Untitled
Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 05. Add to clipboard 04H003_017 Item 1921 Part of Fonds communal du Plantay Facture pour l'acquisition d'obus de guerre. Untitled
Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 04. Add to clipboard 04H003_016 Item 1921 Part of Fonds communal du Plantay Facture pour l'acquisition d'obus de guerre. Untitled
Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 03. Add to clipboard 04H003_015 Item 1921 Part of Fonds communal du Plantay Facture pour l'acquisition d'obus de guerre. Untitled
Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 02. Add to clipboard 04H003_014 Item 1921 Part of Fonds communal du Plantay Facture pour l'acquisition d'obus de guerre. Untitled
Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 01. Add to clipboard 04H003_013 Item 1920 Part of Fonds communal du Plantay Arrêté de cession à titre gratuit d'obus de guerre. Untitled
Guerres napoléoniennes. - Réquisitions, vue 02. Add to clipboard 04H002_002 Item 1815 Part of Fonds communal du Plantay Untitled
Guerres napoléoniennes. - Réquisitions, vue 01. Add to clipboard 04H002_001 Item 1815 Part of Fonds communal du Plantay Extrait du registre des délibérations du conseil municipal. Untitled
Impositions extraordinaires, vue 02. Add to clipboard 01G015_002 Item 1817 Part of Fonds communal du Plantay Extrait de l’ordonnance du Roi.
Impositions extraordinaires, vue 01. Add to clipboard 01G015_001 Item 1817 Part of Fonds communal du Plantay Extrait de l’ordonnance du Roi. Untitled
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 02. Add to clipboard 03D001_002 Item an III (1794) Part of Fonds communal du Plantay Untitled
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 01. Add to clipboard 03D001_001 Item an III (1794) Part of Fonds communal du Plantay Untitled
Impôts révolutionaires. - Taille de la Dombes. Add to clipboard CC001_001 Item 1758, 19 juin Part of Fonds communal du Plantay Quittance. Untitled
École de filles, acquisition et appropriation d’une maison destinée à l’installation de l’école. Add to clipboard 04M001_001 Item 1897 Part of Fonds communal de Montceaux Plans.
Pont de Charlay. Add to clipboard 01L007_004 Item 1914 Part of Fonds communal de Montceaux Démolition et reconstruction : facture de l’entreprise de maçonnerie Jean Noilhier à Montceaux.
Fournitures pour les rapatriés. Add to clipboard 01L007_002 Item 1918 Part of Fonds communal de Montceaux Facture de l’épicerie Meunier à Montceaux.
Repas aux réfugiés. Add to clipboard 01L007_001 Item 1918 Part of Fonds communal de Montceaux Facture de l’Hôtel du Centre de Montceaux.
Récolte de l’or pour la défense nationale. Add to clipboard 04H002_001_002 Item 1916 Part of Fonds communal de Montceaux Lettre du juge de paix.
Demande de secours aux sinistrés de Salins. Add to clipboard 02D005_001 Item 1825 Part of Fonds communal de Montceaux Lettre de la commission pour l’incendie de Salins.
État des fusils remis à la Kommandantur de Gex Add to clipboard 04H002_001_002 Item [1942] Part of Fonds communal de Léaz
Déclaration de prélèvement de la dîme faite par les sieurs Bernard Anthoyne Buffet, Claude Jacquemier, Bernard Arnod et Jean Rochex de Léaz au profit du sieur révérend [chapitre] de Genève, curé de Léaz et archiprêtre au diocèse […] dans la grange du seigneur du Ballon à Léaz. Add to clipboard GG007_001 Item 1700, 7 mars Part of Fonds communal de Léaz
Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois du luminaire et communauté d’église paroissiale de Saint Valérien de 1530 par l’archiviste départemental Beau, vue 04. Add to clipboard 01P003_004 Item [XIXe siècle] Part of Fonds communal de Journans
Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois du luminaire et communauté d’église paroissiale de Saint Valérien de 1530 par l’archiviste départemental Beau, vue 03. Add to clipboard 01P003_003 Item [XIXe siècle] Part of Fonds communal de Journans
Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois du luminaire et communauté d’église paroissiale de Saint Valérien de 1530 par l’archiviste départemental Beau, vue 02. Add to clipboard 01P003_002 Item [XIXe siècle] Part of Fonds communal de Journans
Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois du luminaire et communauté d’église paroissiale de Saint Valérien de 1530 par l’archiviste départemental Beau, vue 01. Add to clipboard 01P003_001 Item [XIXe siècle] Part of Fonds communal de Journans
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02. Add to clipboard 01K004_002 Item 1790 Part of Fonds communal d'Illiat
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01. Add to clipboard 01K004_001 Item 1790 Part of Fonds communal d'Illiat
Lettre d’Ursule Billard, petite fille disparue adressée à son père sur les raisons de sa fugue, vue 02. Add to clipboard 02I002_002 Item 1857 Part of Fonds communal d'Illiat
Lettre d’Ursule Billard, petite fille disparue adressée à son père sur les raisons de sa fugue, vue 01. Add to clipboard 02I002_001 Item 1857 Part of Fonds communal d'Illiat
Plan présentant les anciennes limites de la commune. Add to clipboard 03D001_001 Item [milieu XIXème siècle] Part of Fonds communal d'Illiat
Plan des lieux indiquant plusieurs parcelles à aliéner, vue 01. Add to clipboard 00N001_001 Item 1870 Part of Fonds communal de Longecombe
Plan des réparations à la maison d’école du village, vue 01. Add to clipboard 00M001_001 Item 1884 Part of Fonds communal de Longecombe
Plan pour le litige contre les héritiers de Jean Philibert Antoine Tardy, ce dernier ayant usurpé le communal dit de la Rivoire, vue 01. Add to clipboard 01N006_001 Item 1819 Part of Fonds communal de Grièges
Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue 01. Add to clipboard 02M002_001 Item 1793 Part of Fonds communal de Grièges
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 04. Add to clipboard 03D001_004 Item 1792 Part of Fonds communal de Grièges
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 03. Add to clipboard 03D001_003 Item 1792 Part of Fonds communal de Grièges
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 02. Add to clipboard 03D001_002 Item 1792 Part of Fonds communal de Grièges
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 01. Add to clipboard 03D001_001 Item 1792 Part of Fonds communal de Grièges