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Fiscalité.
Fiscalité.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
1952-1981
1952-1981
Récolte et stock de vin : déclarations individuelles.
Récolte et stock de vin : déclarations individuelles.
Récolte et stock de vin : registres à souche des déclarations.
Récolte et stock de vin : registres à souche des déclarations.
Bétail.
Bétail.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Viticulture.
Viticulture.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Taxes.
Taxes.
Salubrité publique, médecins, épizooties.
Salubrité publique, médecins, épizooties.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Police locale, pompes funèbres.
Police locale, pompes funèbres.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Fiscalité.
Fiscalité.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Ravitaillement civil.
Ravitaillement civil.
Céréaliculture et recensement du bétail.
Céréaliculture et recensement du bétail.
Viticulture.
Viticulture.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Société de vins et licoeurs de Voiron
Société de vins et licoeurs de Voiron
Hygiène publique et salubrité, maladies du cheptel.
Hygiène publique et salubrité, maladies du cheptel.
Vaccinations, santé, installations classées.
Vaccinations, santé, installations classées.
Police générale.
Police générale.
Soldats mobilisés, prisonniers de guerre, réquisitions, cantonnement des troupes.
Soldats mobilisés, prisonniers de guerre, réquisitions, cantonnement des troupes.
Taxes et Institut géographique national (IGN).
Taxes et Institut géographique national (IGN).
Exploitations, cultures, aides agricoles, sociétés et calamités agricoles.
Exploitations, cultures, aides agricoles, sociétés et calamités agricoles.
Production, exploitants, encépagement et arrachages de vigne.
Production, exploitants, encépagement et arrachages de vigne.
Déclarations de récolte et de stock de vin.
Déclarations de récolte et de stock de vin.
Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde : acte d'une minutte notariale portant mention d'une délibération des habitants de Serrières, 23 février 1777
Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde : acte d'une minutte notariale portant mention d'une délibération des habitants de Serrières, 23 février 1777
Vente de la récolte de foins des prairies de La Plagne et de La Liasse, du pré des Mâconnaises et de diverses parcelles communale.
Vente de la récolte de foins des prairies de La Plagne et de La Liasse, du pré des Mâconnaises et de diverses parcelles communale.
Épizooties.
Épizooties.
Inspection des viandes.
Inspection des viandes.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Changements de domicile et artillerie.
Changements de domicile et artillerie.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Gestion des flux.
Gestion des flux.
Céréaliculture, recensement de l’agriculture et du bétail.
Céréaliculture, recensement de l’agriculture et du bétail.
Viticulture.
Viticulture.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 04.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 04.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 05.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 05.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 08.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 08.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 09.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 09.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 06.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 06.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 07.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 07.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 02.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 02.
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