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Chemin vicinal n°4 du pont du Pré Commun au pont des Pattes.
Chemin vicinal n°4 du pont du Pré Commun au pont des Pattes.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Cimetière.
Cimetière.
Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.
Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.
Société d’assurance mutuelle contre l’incendie de Saint-Étienne-sur-Chalaronne.
Société d’assurance mutuelle contre l’incendie de Saint-Étienne-sur-Chalaronne.
Instruction primaire.
Instruction primaire.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Distillation.
Distillation.
Gendarmes et anciens combattants.
Gendarmes et anciens combattants.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Prisonniers de guerre et comité d’entraide aux mobilisés.
Prisonniers de guerre et comité d’entraide aux mobilisés.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
État général des sommes payées par Monsieur De Vidaud à la commune de Chaneins sur les réquisitio...
État général des sommes payées par Monsieur De Vidaud à la commune de Chaneins sur les réquisitions du maire, ainsi que la dépense faite pour la troupe logée à la Bâtie.
Pont de Charlay.
Pont de Charlay.
Réparation d’une passerelle.
Réparation d’une passerelle.
Gestion comptable de la paie.
Gestion comptable de la paie.
Bordereaux de titres et mandats.
Bordereaux de titres et mandats.
Factures.
Factures.
Maison commune.
Maison commune.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Pont bascule.
Pont bascule.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Installations sportives.
Installations sportives.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Cimetière.
Cimetière.
École de filles.
École de filles.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
École des Pigots.
École des Pigots.
Stade scolaire.
Stade scolaire.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Société scolaire de secours mutuels de Confrançon.
Société scolaire de secours mutuels de Confrançon.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Sociétés sportives.
Sociétés sportives.
Fonds du Comité républicain de Confrançon
Fonds du Comité républicain de Confrançon
1565-1780
1565-1780
Culte, enseignement, confrérie des pénitents.
Culte, enseignement, confrérie des pénitents.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Affaire opposant la commune et l’État concernant la propriété de onze cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune et l’État concernant la propriété de onze cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Contentieux, litiges.
Contentieux, litiges.
Perception, administration des contributions directes.
Perception, administration des contributions directes.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Église, presbytère et cimetière.
Église, presbytère et cimetière.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
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