Archives communales de l’Ain

Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 01.

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 02.

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 03.

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 04.

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 05.

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 06.

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 07.

Droits d’entrée des marchandises : Arrêt du Roi Henri IV

Édifices publics.

Fonds communal de Chalamont

Fonds communal de Lochieu

Fonds communal de Montagnat

Fonds communal de Ramasse

Lettres patentes de Louis XIV, le Grand, Roi de France.

Lettres patentes de Louix XVI portant confirmation des privilèges de la ville de Seyssel.

Litiges et procédures.

Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borellier], laboureur de Neuville pour 180 livres, vue 01.

Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borellier], laboureur de Neuville pour 180 livres, vue 02.

Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borellier], laboureur de Neuville pour 180 livres, vue 03.

Paroisse de Longeray.

Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparation du pont du Barry, au bief des Leschières, sur la grande route de Bourg à Pont-d’Ain.

Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.

Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.

Procédures opposant les paroissiens et habitants de Curciat à leurs curés concernant le paiement de redevances : transactions entre les deux parties, défenses, sentence, appel de la sentence, correspondance.

Procédures opposant les paroissiens et habitants de Curciat à leurs curés concernant le paiement de redevances : transactions entre les deux parties, défenses, sentence, appel de la sentence, correspondance.

Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures (1679, 1791) [1]. Gestion courante de l’état civil : extraits d’actes, correspondance (1766, 1779, 1782).

Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 02.

Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 03.

Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 04.

Textes officiels.

Affinez vos résultats

Fait partie de

Institution de conservation

Producteur

Nom

Lieu

Sujet

Niveau de description

Type de support