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Moulins.
Moulins.
Culte
Culte
Culte catholique
Culte catholique
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, séparation des Églises et de l’État.
Assistance et prévoyance
Assistance et prévoyance
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
1855 (29 avril) – 1884 (13 janvier)
1855 (29 avril) – 1884 (13 janvier)
1884 (10 avril) – 1891 (5 février)
1884 (10 avril) – 1891 (5 février)
1891 (22 février) – 1952 (21 juin)
1891 (22 février) – 1952 (21 juin)
Secours aux indigents, secours exceptionnels.
Secours aux indigents, secours exceptionnels.
Création et commission administrative.
Création et commission administrative.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs et supplémentaires (1890-1943, 1957-1980) ; comptes administratifs (1899-1980).
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs et supplémentaires (1890-1943, 1957-1980) ; comptes administratifs (1899-1980).
1890-1929
1890-1929
1930-1980
1930-1980
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Statistiques financières : états (1895-1911). Traitement du receveur : décompte pour servir à la fixation du traitement du receveur (1928).
Statistiques financières : états (1895-1911). Traitement du receveur : décompte pour servir à la fixation du traitement du receveur (1928).
Dons et legs.
Dons et legs.
Œuvres charitables
Œuvres charitables
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Atelier de secours.
Atelier de secours.
Établissements hospitaliers
Établissements hospitaliers
Aliénés.
Aliénés.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Protection des personnes vulnérables et de la famille, allocations militaires.
Protection des personnes vulnérables et de la famille, allocations militaires.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Enfants trouvés et abandonnés, enfants assistés, femmes en couche.
Enfants trouvés et abandonnés, enfants assistés, femmes en couche.
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique
Instruction publique
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Enseignement professionnel, secondaire et privé.
Enseignement professionnel, secondaire et privé.
Pupilles de la Nation.
Pupilles de la Nation.
Sciences, lettres et arts
Sciences, lettres et arts
Sport et tourisme
Sport et tourisme
Urbanisme
Urbanisme
Fonds communal de Bressolles
Fonds communal de Bressolles
Fonds communal de Chalamont
Fonds communal de Chalamont
Fonds communal de Chaley
Fonds communal de Chaley
Actes constitutifs et politiques de la commune, correspondance générale
Actes constitutifs et politiques de la commune, correspondance générale
Homologation d’un contrat de franchise de Claude Anthoine et Claude Dupont
Homologation d’un contrat de franchise de Claude Anthoine et Claude Dupont
Finances, impôts et comptabilité
Finances, impôts et comptabilité
Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.
Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
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