Affichage de 962 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Villebois Français
Aperçu avant impression Affichage :

167 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Transport.
Transport.
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
1921 (21 janvier) - 1928 (30 juin)
1921 (21 janvier) - 1928 (30 juin)
1954 (29 janvier) - 2008 (4 avril)
1954 (29 janvier) - 2008 (4 avril)
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Bureau de bienfaisance.
Bureau de bienfaisance.
Bureau d’aide sociale.
Bureau d’aide sociale.
Comptabilité.
Comptabilité.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Secours aux indigents et aux familles des défenseurs de la patrie. – Distribution de denrées et secours en argent.
Secours aux indigents et aux familles des défenseurs de la patrie. – Distribution de denrées et secours en argent.
Registres à souches de délivrance de bons (1894-1910), registre d’inscription des indigents (1911-1912).
Registres à souches de délivrance de bons (1894-1910), registre d’inscription des indigents (1911-1912).
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Allocations aux familles des militaires, pensions militaires, soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre.
Allocations aux familles des militaires, pensions militaires, soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre.
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Enseignement professionnel, enseignement privé.
Enseignement professionnel, enseignement privé.
Sport et tourisme
Sport et tourisme
Archives anciennes
Archives anciennes
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
Délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin-de-Cuchet.
Délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin-de-Cuchet.
Procès de Jean fils de Jean Bergier et Mathieu fils de Jean Laurent et Laurent fils de Jean Nayet […] fils de Vincent Cachon décédé et Laurent fils de Jean Escoffier de Villebois du mandement de Saint-Sorlin concernant des infractions commises au pré [près] de Pierre Billion de Bénonces situé au lieudit Près du Travers et au pré [près] de Jean Tissot situé Sur le Bois de Largillier.
Procès de Jean fils de Jean Bergier et Mathieu fils de Jean Laurent et Laurent fils de Jean Nayet […] fils de Vincent Cachon décédé et Laurent fils de Jean Escoffier de Villebois du mandement de Saint-Sorlin concernant des infractions commises au pré [près] de Pierre Billion de Bénonces situé au lieudit Près du Travers et au pré [près] de Jean Tissot situé Sur le Bois de Largillier.
Procès opposant les syndics et communautés de Villebois et Bouis à Charlotte d’Orléans, duchesse de Nemours, tutrice de Jacques de Savoie, duc de Nemours et seigneur de Saint-Sorlin concernant des actions pouvant dépeupler la montagne de Bouis et du lieudit En Champ Curt en dépit des interdictions faites de cultiver et récolter en ces lieux.
Procès opposant les syndics et communautés de Villebois et Bouis à Charlotte d’Orléans, duchesse de Nemours, tutrice de Jacques de Savoie, duc de Nemours et seigneur de Saint-Sorlin concernant des actions pouvant dépeupler la montagne de Bouis et du lieudit En Champ Curt en dépit des interdictions faites de cultiver et récolter en ces lieux.
Procès opposant les syndics et habitants de Villebois, Bouis, Soudon, Souclin et Fay, composant la paroisse de Villebois aux prieurs et religieux de Portes, ordre des Chartreux ainsi que Jean de Quinson, chevalier de l’ordre de Saint-Louis et lieutenant des armées du roi concernant les droits d’usage, affouage et champéage dans les bois et montagnes de Portes.
Procès opposant les syndics et habitants de Villebois, Bouis, Soudon, Souclin et Fay, composant la paroisse de Villebois aux prieurs et religieux de Portes, ordre des Chartreux ainsi que Jean de Quinson, chevalier de l’ordre de Saint-Louis et lieutenant des armées du roi concernant les droits d’usage, affouage et champéage dans les bois et montagnes de Portes.
1566-1758
1566-1758
1553-1780
1553-1780
[1700-1780]
[1700-1780]
1671-1692
1671-1692
1693-1703
1693-1703
1704-1711
1704-1711
1712-1719
1712-1719
1740-1749
1740-1749
Papiers de la famille Escoffier et de Laurent Gabriel Escoffier, ancien maire et notaire et de l’étude notariale Escoffier et Durochat à Bouis.
Papiers de la famille Escoffier et de Laurent Gabriel Escoffier, ancien maire et notaire et de l’étude notariale Escoffier et Durochat à Bouis.
Bulletin des sociétés de secours mutuels, février 1868.
Bulletin des sociétés de secours mutuels, février 1868.
Office départemental des céréales, Guide du meunier à façon, Bourg, 1918.
Office départemental des céréales, Guide du meunier à façon, Bourg, 1918.
Dictionnaire des communes, Paris, 30e édition, 1967.
Dictionnaire des communes, Paris, 30e édition, 1967.
Annuaires du département de l’Ain pour 1850, 1851, 1852.
Annuaires du département de l’Ain pour 1850, 1851, 1852.
1838 (14 janvier) - 1843 (30 juillet)
1838 (14 janvier) - 1843 (30 juillet)
1939 (22 juillet) - 1949 (3 novembre)
1939 (22 juillet) - 1949 (3 novembre)
1961 (24 avril) - 1979 (8 juin)
1961 (24 avril) - 1979 (8 juin)
1973-1982
1973-1982
Registres des arrêtés du maire.
Registres des arrêtés du maire.
1931 (9 octobre) - 1935 (15 juillet)
1931 (9 octobre) - 1935 (15 juillet)
1935 (16 juillet) - 1940 (4 avril)
1935 (16 juillet) - 1940 (4 avril)
1940 (4 avril) - 1944 (1 avril)
1940 (4 avril) - 1944 (1 avril)
1949 (8 avril) - 1955 (15 juin)
1949 (8 avril) - 1955 (15 juin)
1867-1885
1867-1885
1924, 1929-1934
1924, 1929-1934
1937-1939
1937-1939
Résultats 101 à 150 sur 962