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Ain (Rhône-Alpes, France ; département) File pièce comptable
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Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Barrages d’irrigation.
Barrages d’irrigation.
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Affaire opposant les habitants de la commune de Chaley à ceux du hameau de Malix, section de la commune de Tenay concernant la propriété d’un canton de bois appelé Les Saillans ou les Essaillans.
Affaire opposant les habitants de la commune de Chaley à ceux du hameau de Malix, section de la commune de Tenay concernant la propriété d’un canton de bois appelé Les Saillans ou les Essaillans.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Contentieux.
Contentieux.
Contentieux et affaires litigieuses.
Contentieux et affaires litigieuses.
Contentieux.
Contentieux.
Affaire opposant les habitants des hameaux de Chamerande et des Vernettes, commune de Saint-Bénigne à ceux d’Arbigny concernant leur droit de pâturage dans le communal des Longerons.
Affaire opposant les habitants des hameaux de Chamerande et des Vernettes, commune de Saint-Bénigne à ceux d’Arbigny concernant leur droit de pâturage dans le communal des Longerons.
Contentieux.
Contentieux.
Affaire opposant la commune et l’État concernant la propriété de onze cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune et l’État concernant la propriété de onze cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune de Chaley à Jean-Marie Sibuet concernant l’acquisition d’un terrain au lieudit Le Marais.
Affaire opposant la commune de Chaley à Jean-Marie Sibuet concernant l’acquisition d’un terrain au lieudit Le Marais.
Guerre de 1870.
Guerre de 1870.
1939-1959
1939-1959
École communale.
École communale.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
École de garçons.
École de garçons.
École des garçons.
École des garçons.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
École des filles.
École des filles.
École des filles.
École des filles.
École des Pigots.
École des Pigots.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Cimetière.
Cimetière.
Contentieux.
Contentieux.
Bois des Longerons.
Bois des Longerons.
Édifices du culte.
Édifices du culte.
Procès.
Procès.
Troupes de passage.
Troupes de passage.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
1565-1780
1565-1780
Procès opposant les habitants de Grièges à Jacques Champion, marchand à Cormaranche et fermier du port de By concernant le droit de pâturage dans trois prairies.
Procès opposant les habitants de Grièges à Jacques Champion, marchand à Cormaranche et fermier du port de By concernant le droit de pâturage dans trois prairies.
Marie-école [1].
Marie-école [1].
École des garçons.
École des garçons.
École mixte de Crangeat.
École mixte de Crangeat.
Bâtiments communaux et scolaires.
Bâtiments communaux et scolaires.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Presbystère.
Presbystère.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
Lotissement communal De la Gondonière.
Lotissement communal De la Gondonière.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
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