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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) urbanisme
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Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.
Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Édifices publics, lavoirs.
Édifices publics, lavoirs.
Dessins pour la réparation des lavoirs publics de Chamerande et de Nizerel, vue 01.
Dessins pour la réparation des lavoirs publics de Chamerande et de Nizerel, vue 01.
Plan pour la construction d'un puits, vue 01.
Plan pour la construction d'un puits, vue 01.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Transport de gaz, métal.
Transport de gaz, métal.
Lotissements.
Lotissements.
Police urbaine.
Police urbaine.
Sinistres.
Sinistres.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Cimetière.
Cimetière.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Fontaines.
Fontaines.
Plan pour la réparation du puits commun.
Plan pour la réparation du puits commun.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
1939-1959
1939-1959
Édifices publics.
Édifices publics.
Cimetière.
Cimetière.
Plan du clos de la cure.
Plan du clos de la cure.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Électrification rurale et éclairage public
Électrification rurale et éclairage public
Gaz.
Gaz.
Lotissements.
Lotissements.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Guillet-Brossette de Serrières-de-Briord, Biographie de Joseph Bourdin (1819-1885), capitaine de la 6e compagnie du 1e bataillon des gardes mobiles de l’Ain et fondateur de la compagnie des sapeurs pompiers de Villebois.
Guillet-Brossette de Serrières-de-Briord, Biographie de Joseph Bourdin (1819-1885), capitaine de la 6e compagnie du 1e bataillon des gardes mobiles de l’Ain et fondateur de la compagnie des sapeurs pompiers de Villebois.
Plan d’une partie du hameau de Bouis dont la place du Tilleul fait l’objet d’un contentieux.
Plan d’une partie du hameau de Bouis dont la place du Tilleul fait l’objet d’un contentieux.
Plan géométrique des bâtiments et place de Joseph Vannet et de la place publique dite du Tilleul.
Plan géométrique des bâtiments et place de Joseph Vannet et de la place publique dite du Tilleul.
Plan de la place du Tilleul à Bouis.
Plan de la place du Tilleul à Bouis.
Plan de la place communale du noyer.
Plan de la place communale du noyer.
Projet de lavoir pour le quartier de la Gare de Villebois.
Projet de lavoir pour le quartier de la Gare de Villebois.
Construction d’une fontaine prise dans la galerie des mines de fer située au lieudit Au Vignoux e...
Construction d’une fontaine prise dans la galerie des mines de fer située au lieudit Au Vignoux et conduite sur la place du Molard Nambotin.
Place du Tilleul à Bouis.
Place du Tilleul à Bouis.
Place de la Croix à Bouis. – Construction d’un escalier.
Place de la Croix à Bouis. – Construction d’un escalier.
Place du Prieuré.
Place du Prieuré.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Fonds privé de Victor Carre
Fonds privé de Victor Carre
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