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Descriptions archivistiques
Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mairie de (Ain, France) Français
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Divers
Divers
Lotissements.
Lotissements.
Occupation du sol.
Occupation du sol.
n°4 666 - 26 574
n°4 666 - 26 574
Administration syndicale
Administration syndicale
Aménagement des eaux
Aménagement des eaux
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
1956 (17 mai) - 1996 (20 février)
1956 (17 mai) - 1996 (20 février)
Fonctionnement, SIEA.
Fonctionnement, SIEA.
Finances syndicales
Finances syndicales
1924-1940, 1961-1984
1924-1940, 1961-1984
Personnel syndical.
Personnel syndical.
Électrification rurale, éclairage public
Électrification rurale, éclairage public
Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Dépenses et recettes, contrôle budgétaire et comptable.
Dépenses et recettes, contrôle budgétaire et comptable.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Comité syndical.
Comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
1985-1996
1985-1996
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, trésorerie.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, trésorerie.
Personnel et biens syndicaux
Personnel et biens syndicaux
Biens syndicaux.
Biens syndicaux.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Fonctionnement, personnel.
Fonctionnement, personnel.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Réorganisation foncière.
Réorganisation foncière.
2000-2010
2000-2010
1716-1739
1716-1739
1775-1792
1775-1792
Conseil municipal
Conseil municipal
1837 (27 octobre) - 1872 (13 mai)
1837 (27 octobre) - 1872 (13 mai)
1908 (29 novembre) - 1950 (18 mars)
1908 (29 novembre) - 1950 (18 mars)
Extraits du registre des délibérations, pièces annexes (1928-1969, 1976-1982).
Extraits du registre des délibérations, pièces annexes (1928-1969, 1976-1982).
Correspondance.
Correspondance.
Correspondance reçue et échangée, instructions.
Correspondance reçue et échangée, instructions.
État civil
État civil
1793-1801
1793-1801
1813-1822
1813-1822
1843-1852
1843-1852
1873-1882
1873-1882
1893-1902
1893-1902
1903-1912
1903-1912
1973-1982
1973-1982
Registres des mariages.
Registres des mariages.
1853-1862
1853-1862
1883-1892
1883-1892
1943-1952
1943-1952
1823-1832
1823-1832
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