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Confrançon, Mairie de (Ain, France)
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Stade scolaire.
Stade scolaire.
École maternelle au Logis Neuf.
École maternelle au Logis Neuf.
École des Pigots.
École des Pigots.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
École de filles.
École de filles.
Cimetière.
Cimetière.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Installations sportives.
Installations sportives.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
Pont bascule.
Pont bascule.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Maison commune.
Maison commune.
Revenus et charges de la commune
Revenus et charges de la commune
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
Poids public.
Poids public.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Recensement des chiens.
Recensement des chiens.
Dons et legs.
Dons et legs.
Emprunts.
Emprunts.
Préparation budgétaire, clôture des comptes, trésorerie.
Préparation budgétaire, clôture des comptes, trésorerie.
Factures.
Factures.
Bordereaux de titres et mandats.
Bordereaux de titres et mandats.
Enregistrement des mandats.
Enregistrement des mandats.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Élections
Élections
Personnel municipal
Personnel municipal
Livres comptables.
Livres comptables.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Gestion comptable de la paie.
Gestion comptable de la paie.
Cotisations Urssaf et Ircantec.
Cotisations Urssaf et Ircantec.
Livres de paie, cahiers des traitements, bulletins de salaires.
Livres de paie, cahiers des traitements, bulletins de salaires.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Dossiers individuels.
Dossiers individuels.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Hygiène publique
Hygiène publique
Police locale
Police locale
Police générale
Police générale
Justice
Justice
Élections politiques
Élections politiques
Élections professionnelles
Élections professionnelles
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Centre régional de la propriété forestière.
Centre régional de la propriété forestière.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Prud’homales.
Prud’homales.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
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