Affichage de 433 résultats

Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France) Français
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant

18 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Chemins communaux, vicinaux et de desserte.
Chemins communaux, vicinaux et de desserte.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
1900-1937 ; registre des prestations (1935-1938).
1900-1937 ; registre des prestations (1935-1938).
Réseau d’eau potable.
Réseau d’eau potable.
Moyens de transport, électricité
Moyens de transport, électricité
Cours d’eau
Cours d’eau
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Bureau d’assistance
Bureau d’assistance
Commission administrative.
Commission administrative.
Bureau de bienfaisance
Bureau de bienfaisance
Création et fonctionnement.
Création et fonctionnement.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Œuvres charitables
Œuvres charitables
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Protection de la famille, allocations militaires.
Protection de la famille, allocations militaires.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Propriétés de l’association.
Propriétés de l’association.
2000-2008
2000-2008
Procès-verbal de remembrement, état de section après remembrement.
Procès-verbal de remembrement, état de section après remembrement.
Syndics.
Syndics.
Rôle des assignés en la maison de ville pour délibérer des affaires de la ville.
Rôle des assignés en la maison de ville pour délibérer des affaires de la ville.
Communal dit d’En Bériat.
Communal dit d’En Bériat.
Prairie de Bionnaz. - Procès.
Prairie de Bionnaz. - Procès.
Affaires militaires
Affaires militaires
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et décès.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et décès.
1760-1779
1760-1779
Certificat des syndics relatif à la procession du jeudi saint selon les volontés du testament du ...
Certificat des syndics relatif à la procession du jeudi saint selon les volontés du testament du sieur Reydellet.
Enseignement et santé
Enseignement et santé
École.
École.
Certificat de santé délivré à un pèlerin originaire de Baldstadt, se rendant à Saint-Jacques-de-C...
Certificat de santé délivré à un pèlerin originaire de Baldstadt, se rendant à Saint-Jacques-de-Compostelle.
Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 01.
Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 01.
Archives modernes
Archives modernes
Journal officiel.
Journal officiel.
Publications officielles et périodiques locaux.
Publications officielles et périodiques locaux.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Extraits des registres des arrêtés du maire.
Extraits des registres des arrêtés du maire.
Correspondance.
Correspondance.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Assurances.
Assurances.
1823-1832
1823-1832
1873-1882
1873-1882
Registres des mariages.
Registres des mariages.
1833-1842
1833-1842
1883-1892
1883-1892
Résultats 101 à 150 sur 433