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Vie publique.
Vie publique.
Élections politiques
Élections politiques
Élections professionnelles
Élections professionnelles
Actes des syndics et habitants de Serrières-de-Briord.
Actes des syndics et habitants de Serrières-de-Briord.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
1851-1981
1851-1981
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Création, commission administrative.
Création, commission administrative.
Listes électorales et révision des listes électorales.
Listes électorales et révision des listes électorales.
Élections municipales.
Élections municipales.
Tableau statistique des catégories d’électeurs en application de la loi du 31 mai 1850.
Tableau statistique des catégories d’électeurs en application de la loi du 31 mai 1850.
Élus.
Élus.
Garde nationale.
Garde nationale.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
État descriptif du maire sur le chômage, vue 01.
État descriptif du maire sur le chômage, vue 01.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Élections politiques
Élections politiques
Élections professionnelles
Élections professionnelles
Administration générale.
Administration générale.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet: lettre du Ministre des travaux pu...
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet: lettre du Ministre des travaux publics à M. René Nicod, député de l'Ain, 28 septembre 1922
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Création et membres de la commission administrative.
Création et membres de la commission administrative.
Élections politiques
Élections politiques
Projet de délibération pour la désignation des délégués communaux pour les élections cantonales, ...
Projet de délibération pour la désignation des délégués communaux pour les élections cantonales, vue 02.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
1852-1982
1852-1982
Élections professionnelles
Élections professionnelles
Belles actions.
Belles actions.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Fonctionnement.
Fonctionnement.
Listes d’appel et de scrutin, listes électorales, listes d’émargement.
Listes d’appel et de scrutin, listes électorales, listes d’émargement.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Referendum.
Referendum.
Présidentielles.
Présidentielles.
Conseil municipal, élections municipales.
Conseil municipal, élections municipales.
Gestion collective du personnel et distinctions honorifiques.
Gestion collective du personnel et distinctions honorifiques.
Prud’homales.
Prud’homales.
Procès opposant les syndics et communautés de Villebois et Bouis à Charlotte d’Orléans, duchesse de Nemours, tutrice de Jacques de Savoie, duc de Nemours et seigneur de Saint-Sorlin concernant des actions pouvant dépeupler la montagne de Bouis et du lieudit En Champ Curt en dépit des interdictions faites de cultiver et récolter en ces lieux.
Procès opposant les syndics et communautés de Villebois et Bouis à Charlotte d’Orléans, duchesse de Nemours, tutrice de Jacques de Savoie, duc de Nemours et seigneur de Saint-Sorlin concernant des actions pouvant dépeupler la montagne de Bouis et du lieudit En Champ Curt en dépit des interdictions faites de cultiver et récolter en ces lieux.
Procès opposant les syndics et habitants de Villebois, Bouis, Soudon, Souclin et Fay, composant la paroisse de Villebois aux prieurs et religieux de Portes, ordre des Chartreux ainsi que Jean de Quinson, chevalier de l’ordre de Saint-Louis et lieutenant des armées du roi concernant les droits d’usage, affouage et champéage dans les bois et montagnes de Portes.
Procès opposant les syndics et habitants de Villebois, Bouis, Soudon, Souclin et Fay, composant la paroisse de Villebois aux prieurs et religieux de Portes, ordre des Chartreux ainsi que Jean de Quinson, chevalier de l’ordre de Saint-Louis et lieutenant des armées du roi concernant les droits d’usage, affouage et champéage dans les bois et montagnes de Portes.
Papiers de la famille Escoffier et de Laurent Gabriel Escoffier, ancien maire et notaire et de l’étude notariale Escoffier et Durochat à Bouis.
Papiers de la famille Escoffier et de Laurent Gabriel Escoffier, ancien maire et notaire et de l’étude notariale Escoffier et Durochat à Bouis.
Présidentielles.
Présidentielles.
Européennes.
Européennes.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Cahiers des inscriptions et des radiations, avis de radiation, incapacités électorales, instructions.
Cahiers des inscriptions et des radiations, avis de radiation, incapacités électorales, instructions.
Présidentielles.
Présidentielles.
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