Permis et cartes de chasse avec photographies d’identité.
- 1I3
- Dossier
- 1956-1978
Fait partie de Fonds communal de Lent
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Permis et cartes de chasse avec photographies d’identité.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Lent
Centre régional de la propriété forestière.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Listes électorales.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Lent
Souscription de prêt et émission d’obligations : contrats de prêt, tableaux d’amortissement, procès-verbaux de tirage au sort, délibérations, correspondance.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Relations avec l’administration fiscale et la perception, successions.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Relations avec l’administration fiscale et la perception : notes du contrôleur, correspondance (1959-1975). Successions, recherche d’héritiers (1972-1977).
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Lent
Établissement de lignes aériennes et de câbles souterrains : enquête publique, déclaration d’utilité publique, acquisition de terrain, plans, correspondance.
Fonds de la Société de secours mutuels de Lent
Société de secours mutuels (Lent, Ain)
Fait partie de Fonds de la Société de secours mutuels de Lent
Livre de caisse, livre comptable des dépenses et recettes, livret de compte courant.
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Lent
Emploi militaire : déclaration de refus (1935).
Sépultures militaires, transport de corps de soldats morts pour la France (1921-1922).
Comité national de souvenir de Verdun, participation à l’édification du mémorial de la Bataille de Verdun : diplôme, remerciement (1963).
Mariage de militaires, enquête de mœurs (1962).
Découverte d’obus dans la forêt de la Réna, destruction des engins explosifs (1963-1965).
Cantonnement des troupes et unités de maintien de l’ordre, recensement et réquisitions (1947-1964).
Brigade de gendarmerie (1966-1975).
Fait partie de Fonds communal de Lent
Contrôle, délivrance de carte d’identité et carte de séjour : registres des demandes de carte d’identité, dossiers individuels.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Registres des délibérations du conseil municipal.
Fait partie de Fonds communal de Lent
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Chemins ruraux et de desserte.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Aliénation et délaissés de chemin : enquêtes publiques, plans parcellaires, actes, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Polices d’assurance, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Registre d’inscription des demandes et remises de carte.
Fait partie de Fonds communal de Lent
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Factures, pièces justificatives de titre.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Lent
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1949 (23 juillet) - 1973 (22 février)
Fait partie de Fonds communal de Lent
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Location : baux, cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, délibérations.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Lent
Porcherie et poulailler, dépôts de combustible, chantier de destruction de munitions de La Réna : déclarations d’autorisation, arrêtés, plans.
Fait partie de Fonds communal de Lent
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Fait partie de Fonds communal de Lent
Instauration d’une régie de perception des droits de pesage et gestion de la bascule : délibérations, registres à souche des pesées.
Administration générale, comptabilité et gestion des secours.
Fait partie de Fonds de la Société de secours mutuels de Lent
Registre des délibérations, listes de membres, livres comptables et des cotisations, registres des consultations et visites médicales, statuts, livrets de sociétaires, livrets de visite médicale, correspondance.
Fonds de la Coopérative d’utilisation en commun de matériel agricole de Lent
Registre des comptes rendus de réunion d’assemblée générale, livre comptable, bilans comptables, cahier de recouvrement des cotisations des adhérents, carnets à souche de certificats de part sociale, police d’assurance.
Coopérative d’utilisation en commun de matériel agricole (Lent, Ain)
Fonds de l’Amicale des anciens de l’unité Robespierre
Registre des procès-verbaux d’assemblée générale, livres comptable, cahiers d’enregistrement des cotisations.
Amicale des anciens de l’unité Robespierre (Lent, Ain)
Fichier des exploitations agricoles.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Lent
Institution d’une commission d’assainissement du marché : arrêté préfectoral (1947). Réglementation des prix des locations, application de la loi du 1e septembre 1948 (1966-1970).
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Lent
Notifications, listes nominatives, carnets de feuilles de maladie, correspondance, instructions.
Circulation routière et stationnement, nomades.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Circulation routière et stationnement. – Réglementation : arrêtés du maire (1932-1968). Nomades : arrêtés du maire (1931-1967).
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