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- FF3-10
- Sous-série
- 1619-1787
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
- FF3-9
- Groupe de documents
- 1619-1787
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Procès contre les Augustins (1674-1675). Procès contre Etienne Berthellier et Joseph Gavand (1730).
- FF4
- Dossier
- 1674-1730
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
- FF5
- Dossier
- 1750
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
- FF6
- Dossier
- 1751-1764
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
- FF7
- Dossier
- 1750
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
- FF8
- Dossier
- 1776-1779
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
- FRAC01407
- Fonds
- 1286 - 2015
• Fonds ancien
Le fonds ancien de la commune représente 3 ml d’archives. Malgré le mauvais état de conservation de certaines pièces, l’ensemble est assez complet et très riche d’informations sur l’histoire de la commune. On y trouve, hormis les chartes des franchisses et privilèges de la ville, une charte de convoitise avec la ville de Rumilly, un parchemin avec les doléances des habitants présenté au duc de Savoie, les mercuriales, les registres paroissiaux, quelques documents en rapport avec le pont sur le Rhône, à la chapelle sur le Pont et bien d’autres documents d’intérêt dont les délibérations (registres des syndics de la ville) et les documents comptables de l’administration communale ou encore les registres de police. Il est curieux de trouver, dans les archives, le règlement du jeu du papegai, jeu médiéval consistant à tirer à l’arc sur un oiseau, souvent en bois, placé à une certaine hauteur (B11). Enfin, un petit nombre de papiers dépareillés, morcelés ou illisibles (6 pièces) n’a pas pu être traité.
Cet ensemble constitue une véritable source d’information pour les chercheurs s’intéressant à l’histoire du territoire de Seyssel et de ses environs et fait parti du patrimoine écrit de la commune.
• Fonds moderne
Les archives modernes représentent 25,5 ml d’archives. Elles sont également très riches et présentent peu de lacunes. Les délibérations débutent à la Révolution et contiennent également des registres de Seyssel Mont-Blanc, aujourd’hui Seyssel Haute-Savoie, pendant la période immédiatement antérieure à l’unification des deux villes. On y trouve également des archives d’immigrés saisies pendant la période révolutionnaire. Notamment, les archives de la famille De Maillans et de la famille De la Porte, seigneurs successifs de la seigneurie d’Anglefort. Les documents privés d’Ancien Régime de ces deux familles ont été classés dans la série « ii » et ceux postérieurs à la Révolution, en série « I ». Le cadastre napoléonien, les registres de délibérations des agents municipaux sous la Révolution, le recensement de population et le recensement militaire ou encore les registres d’état civil sont autant de documents qu’on peut trouver dans le fonds moderne.
• Fonds contemporain
Le fonds contemporain, postérieur à 1982, représente 31,9 ml d’archives. Quelques lacunes ont été identifiées. Ainsi, par exemple, on regrette l’absence des archives portant sur la construction de la nouvelle mairie. Néanmoins, la plupart des séries sont complètes. Le classement des archives a donné lieu à l’élimination de 43,46 ml d’archives modernes et contemporaines, ce qui représente environ 45% de la masse documentaire totale.
Seyssel (Ain, France)
Cultes, instruction publique, assistance publique.
- GG
- Série
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
- GG1
- Dossier
- 1555-1558
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
- GG1-21
- Sous-série
- 1555-1787
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
- GG1-3
- Groupe de documents
- 1555-1602
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Registre des baptêmes, mariages et sépultures.
- GG10
- Dossier
- 1707-1723
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Registre des baptêmes, mariages et sépultures.
- GG11
- Dossier
- 1724-1744
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Registre des baptêmes, mariages et sépultures.
- GG12
- Dossier
- 1751-1760
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Registre des baptêmes, mariages et sépultures.
- GG13
- Dossier
- 1761-1778
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Registre des baptêmes, mariages et sépultures.
- GG14
- Dossier
- 1779-1792
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
- GG15
- Groupe de documents
- 1670-1764
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
1 1670-1674
2 1671-1679
3 1675-1690
4 1691-1700 (août)
5 1700 (août) – 1710 (janvier)
6 1710 (janvier) – 1718 (décembre)
7 1718 (décembre) – 1730 (juin)
8 1730 (juin) – 1741 (octobre)
9 1742 (janvier) – 1750 (novembre)
10 1750 (novembre) – 1756 (août)
11 1756 (août) – 1764 (avril)
Eglise paroissiale de Notre-Dame de Seyssel.- organisation et fonctionnement du culte
- GG16
- Groupe de documents
- 1698
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
extrait des registres des actes du greffe de l’archevêché de Genève du 18, 20 et 21 juillet 1698.
Prémices dues par les villageois de Seyssel.
- GG17
- Groupe de documents
- 1712-1770
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
- GG18
- Groupe de documents
- 1732-1738
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
acte notarié et bail de Grégoire Carlier, receveur général des domaines, pour l’amortissement des valeurs de la fondation perpétuelle de Françoise Borier. 1732-1738
Registres paroissiaux : extraits des actes.
- GG19
- Groupe de documents
- 1712-1787
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Mariage de Joseph Godet avec Péronne Falconnier : extrait de l’acte de mariage.
- GG2
- Dossier
- 1559-1562
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
- GG20
- Groupe de documents
- 1765
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
- GG21
- Groupe de documents
- s.d.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
copie d’un procès contre plusieurs prêtres religieux. Ordre des Augustins de Seyssel : copie d’actes signifiés.
- GG22
- Sous-série
- 1663
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Hôpital de la ville de Seyssel.- requête du 26 janvier 1663 de maître Claude Janinod pour rendre compte de l’administration de l’hôpital : extrait des registres du parlement de Dijon.
Hôpital de la ville de Seyssel (Seyssel, Ain)
- GG3
- Dossier
- 1588-1602
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
- GG4
- Groupe de documents
- 1629-1652
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
- GG5
- Dossier
- 1625-1646
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
- GG5-7
- Groupe de documents
- 1625-1661
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
- GG6
- Dossier
- 1654-1660
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
- GG7
- Dossier
- 1659-1661
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Registre des baptêmes, mariages et sépultures.
- GG8
- Dossier
- 1613-1634
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Registres des baptêmes, mariages et sépultures.
- GG8-14
- Groupe de documents
- 1613-1792
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Registre des baptêmes, mariages et sépultures.
- GG9
- Dossier
- 1692-1706
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Agriculture, industrie, commerce
- HH
- Série
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
- HH1
- Dossier
- 1709-1819
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Grenier à sel de Seyssel, tarif : ordonnance du 14 septembre 1603.
- HH2
- Dossier
- 1603
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
- II
- Série
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
- II1
- Groupe de documents
- 1616-1736
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Péage de Bossin, droits de jouissance et de levée d’impôts assignés au seigneur de Chauteaufort : extrait des registres du Conseil d’Etat (1616)
Acte de foi, hommage au Roi et serment de fidélité fait par Pierre-Joseph de la Porte, seigneur d’Anglefort et de Boursin (1715).
Inféodation de la terre et juridiction d’Anglefort par Philibert, duc de Savoie (1571) : extrait de l’acte original fait par Claude Vanet, notaire royal de la ville de Seyssel par ordre de Pierre-Joseph de la Porte (1736).
Acte de foi, hommage et serment de fidélité au Roi de la terre et seigneurie de Bossin et d’Anglefort fait par François-Joseph de la Porte : acte de serment, courrier et arrêté de réception des foi et hommage prêtés, (1770, 1776)
Papiers des seigneurs d'Anglefort.
- II1-11
- Sous-série
- 1510-1792
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Apothicairerie, cordonnerie et voyages.- frais.
- II10
- Groupe de documents
- 1762-1764
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Apothicairerie : liste de produits délivrés pour les fils du seigneur d’Anglefort, rapport établi par l’apothicaire de Belley (1762-1764).
Cordonnerie : état des produits délivrés (1764).
Voyage à Dijon : état des frais (1766).
- II11
- Groupe de documents
- s.d.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Transcription de textes sacrés (mort de Jésus).
Procès de François Ducretet contre Etienne et Jean Légier, maitres massons.
- II12
- Groupe de documents
- 1753
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
- II12-13
- Sous-série
- 1513-1764
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
- II13
- Groupe de documents
- 1513-1764
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Vente par Georges, fils de feu noble Pierre de la Balme, mandement de Montfalcon, au profit de Jean de Charvet, pour 258 florins d’or, d’une prévalence sur des revenus, (1513) ;
Transaction d’une partie d’un fief, qui avait passé au sieur De Moral, qui l’a revendue au noble de Croison (1621);
Montagne d’Injoux, acquisition de Jean-Louis Bally, d’Hotonnes (1759);
Acte de vente passé entre Charles et Claude Serment de Chalonge et Joseph Lavouvière de Bongnie (1764).
Inventaires et récolements anciens et modernes des archives anciennes et du mobilier.
- II14-15
- Sous-série
- 1800
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
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