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Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 01.
Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 02.
Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 03.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.
Lettre d’Ursule Billard, petite fille disparue adressée à son père sur les raisons de sa fugue, vue 01.
Lettre d’Ursule Billard, petite fille disparue adressée à son père sur les raisons de sa fugue, vue 02.
Plan présentant les anciennes limites de la commune.
Plan de la tuerie particulière de M. C. au lieudit Bois Brûlé.
Affiche pour hommage à Élie Robin, secrétaire de mairie pour services rendus pendant la Première Guerre mondiale.
Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 04.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 03.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
État des limites entre les paroisses de Saint Bénigne et Chavannes-sur-Reyssouze.
Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois du luminaire et communauté d’église paroissiale de Saint Valérien de 1530 par l’archiviste départemental Beau, vue 04.
Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois du luminaire et communauté d’église paroissiale de Saint Valérien de 1530 par l’archiviste départemental Beau, vue 03.
Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois du luminaire et communauté d’église paroissiale de Saint Valérien de 1530 par l’archiviste départemental Beau, vue 02.
Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois du luminaire et communauté d’église paroissiale de Saint Valérien de 1530 par l’archiviste départemental Beau, vue 01.
Légende du plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.
Plan pour l'établissement de droits privés sur le chemin de desserte du domaine du Forestier mitoyen entre Le Plantay et Marlieux, vue 01.
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 02.
Première Guerre mondiale, concession pour les soldats de la commune tombés aux champs d’honneur.
Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 05.
Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 04.
Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 03.
Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 02.
Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 01.
Guerres napoléoniennes. - Réquisitions, vue 02.
Guerres napoléoniennes. - Réquisitions, vue 01.
Impositions extraordinaires, vue 02.
Impositions extraordinaires, vue 01.
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 01.
Impôts révolutionaires. - Taille de la Dombes.
État des fusils remis à la Kommandantur de Gex
Déclaration de prélèvement de la dîme faite par les sieurs Bernard Anthoyne Buffet, Claude Jacquemier, Bernard Arnod et Jean Rochex de Léaz au profit du sieur révérend [chapitre] de Genève, curé de Léaz et archiprêtre au diocèse […] dans la grange du seigneur du Ballon à Léaz.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Pont de Charlay.
Chemin communal de l’Octave.
Bois des Essaillants.
Maison commune.
Récolte de l’or pour la défense nationale.
Demande de secours aux sinistrés de Salins.
Fournitures pour les rapatriés.
Repas aux réfugiés.
École de filles, acquisition et appropriation d’une maison destinée à l’installation de l’école.