Aperçu avant impression Fermer

Affichage de 385 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant

43 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Plan pour la construction d’un préau et réparations à la maison d’école, vue 01.
Plan pour la construction d’un préau et réparations à la maison d’école, vue 01.
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
Édifices publics
Édifices publics
Édifices communaux, établissements publics
Édifices communaux, établissements publics
1891-1908, 1910, 1913-1919
1891-1908, 1910, 1913-1919
1865-1875
1865-1875
Rôles de taxes.
Rôles de taxes.
Fixation des tarifs.
Fixation des tarifs.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Revenus et charges de la commune
Revenus et charges de la commune
1857-1925
1857-1925
1828-1856
1828-1856
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Clôture des comptes.
Clôture des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
1925-1982
1925-1982
1896-1924
1896-1924
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Facture de Joseph Joly entrepreneur de charpente et travaux de bâtiments à Chavannes-sur-Reyssouz...
Facture de Joseph Joly entrepreneur de charpente et travaux de bâtiments à Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Facture de Joseph Joly entrepreneur de charpente et travaux de bâtiments à Chavannes-sur-Reyssouz...
Facture de Joseph Joly entrepreneur de charpente et travaux de bâtiments à Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Facture d’E. Debost, entrepreneur de charronnage à Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Facture d’E. Debost, entrepreneur de charronnage à Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Dépenses.
Dépenses.
Enregistrement des recettes et dépenses.
Enregistrement des recettes et dépenses.
Registres à souche des mandats.
Registres à souche des mandats.
Livres comptables.
Livres comptables.
Clôture des comptes.
Clôture des comptes.
1963-1982 ; délibérations, virement de crédits (1900-1982).
1963-1982 ; délibérations, virement de crédits (1900-1982).
1911-1962
1911-1962
1858-1910
1858-1910
1815-1843
1815-1843
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
Finances communales
Finances communales
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Personnel municipal
Personnel municipal
Chambre consulaire, mutualité agricole, baux, ruraux, sécurité sociale.
Chambre consulaire, mutualité agricole, baux, ruraux, sécurité sociale.
Prud'homales, chambres consulaires.
Prud'homales, chambres consulaires.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Referendum, présidentielles, sénatoriales.
Referendum, présidentielles, sénatoriales.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Révision des listes électorales, matériel électoral.
Révision des listes électorales, matériel électoral.
1895-1982
1895-1982
1832-1894
1832-1894
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Élections de l’an IX et collèges électoraux d'arrondissement.
Élections de l’an IX et collèges électoraux d'arrondissement.
Élections
Élections
Résultats 101 à 150 sur 385