Recensement des voitures automobiles.
- 2H10
- Dossier
- 1910-1920
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres des déclarations, listes nominatives.
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Recensement des voitures automobiles.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres des déclarations, listes nominatives.
Mesures d’exception et faits de guerre
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Dépenses de guerre et désarmement.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Nivellement des dépenses de guerre : pétition des habitants au sujet de l’irrégularité des rôles dressés par Escoffier, rôles de nivellement, vérification des comptes, avis du sous-préfet (1814-1821).
Désarmement, dépôt des armes : états nominatifs, registre des déclarations, enregistrement des décharges, instructions (1813-1816).
Liste des permissionnaires pour travaux agricoles.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Lettre du maire de Brancourt-le-Grand.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Recensement des possibilités d’hébergement pour les rapatriés d’Algérie : états des logements, instructions, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Rapports des gardes champêtres, procès-verbaux du maire, certificats, état de sections du ban de vendange, délibérations, correspondance, instructions.
Morts accidentelles, reconnaissance et levées de cadavres.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Procès-verbaux du maire, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fête Baladoire : affiche (1841).
Fête patronale : affiches-programme des festivités (1899, 1904-1905).
Deuils publics : discours du maire en hommage à Émile Galliot et Albert Souel (s.d.).
Fête des anciens combattants de 1870 : listes des souscripteurs pour l’achat du vin d’honneur et du banquet (s.d.).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Ordres de conduite, délibération ordonnant l’expulsion des vagabonds, correspondance.
Circulation routière. – Réglementation.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Arrêtés du maire, correspondance (1953-1969) ; plainte et pétition contre les troubles causés par les vélomoteurs (1980).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Certificat de libération, correspondance.
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Souches.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Fait partie de Fonds communal de Villebois
Mandat d’arrêt, procès-verbaux de la municipalité, arrêté de radiation de la liste des émigrés, lettre des sœurs Escoffier, délibération du conseil municipal.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Tribunal civil de Belley, justice de paix : notifications de condamnation, correspondance du procureur, du juge d’instruction et du juge de paix, instructions (1830-1869).
Enquête sur A.R. : rapports de police et de gendarmerie, demande de renseignement, correspondance (1936-1937).
Recherches en succession pour Jean-Louis Rigollet.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Four à chaux de sieur Fournier. – Construction.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Avis d’enquête de commodo et incommodo, plaintes, correspondance.
Installations classées, dépôts d’explosifs.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Déclarations d’autorisation, arrêtés, plans, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Choléra : lettre du curé de Sault (1854).
Maladies contagieuses : déclarations de maladie, instructions et prescriptions d’hygiène, catalogues de matériel de désinfection, dictionnaire des maladies et causes de décès (1892-1939).
Épidémie de rougeole dans les écoles primaires, fermeture provisoire : arrêté du maire (1924).
Gale : correspondance (1973).
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Inspection des viandes, abattoirs et tueries.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Service municipal d’inspection sanitaire des tueries particulières et des viandes, instauration et nomination du vétérinaire et préposé au vétérinaire inspecteur : arrêtés du maire, délibérations, instructions, correspondance (1909-1945).
Tueries particulières et abattoirs, exploitation : demandes d’autorisation, avis d’enquête commodo incommodo, arrêtés d’autorisation, plans, délibération, instructions, correspondance (1908-1962).
Abattage et viandes foraines : états statistiques (1948-1950).
Plan de situation de l’abattoir Guillet au quartier du Perron.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan de masse de l’abattoir Guillet au quartier du Perron.
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Plan des abords de la boucherie Falcoz à Villebois.
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Plan des bâtiments de la boucherie Falcoz à Villebois.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Service départemental d’hygiène.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Rapports de l’inspecteur, règlement départemental d’hygiène.
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an IX, 1831, 1834-1837, 1839-1848
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Tableaux des rectifications (1853-1982).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Listes électorales, procès-verbaux d’élection.
Organismes de sécurité sociale.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Procès-verbaux d’élection, relevés nominatifs, bulletin de vote.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Arrêtés, prestations de serment, notation, examen d’aptitude, accidents du travail, maladie, retraite, démission, contentieux, correspondance.
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J.C., cantonnier (1975).
CATTRAT Alphonse né le 18 janvier 1901, garde champêtre (1945-1967).
M.C., garde champêtre et ouvrier professionnel (1968-1972).
L.C., secrétaire de mairie (1952).
DUCROS Bernard né le 12 octobre 1880, secrétaire de mairie (1948-1957).
L.D., cantonnier (1952-1972).
Rémunération et cotisations sociales.
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Traitement du cantonnier : correspondance (1917-1918).
Allocation d’indemnités de cherté de vie au personnel : instructions, correspondance (1918).
Livres de paie (1953-1979).
États annuels des traitements et salaires (1962-1968).
Urssaf : déclarations annuelles des données sociales (1961-1982).
IRCANTEC : déclarations annuelles (1976-1982).
Protocole et distinction honorifique
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Légion d’honneur, médaille d’honneur du travail, médaille de la famille française.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Demandes de renseignement, propositions, états nominatifs, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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De 1972 à 1982, les budgets et comptes sont constitués de copies certifiées conformes par le maire.
Comptes de gestion, arrêts des comptes.
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