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Descriptions archivistiques
Bâgé-Dommartin, Mairie de (Ain, France)
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1832 (5 août) – 1893 (15 janvier)
1832 (5 août) – 1893 (15 janvier)
1833-1842
1833-1842
1833-1842
1833-1842
1833-1842
1833-1842
Atlas cadastral parcellaire.
Atlas cadastral parcellaire.
Presbytère, cimetière.
Presbytère, cimetière.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Volume 2 (folios 441 à 880)
Volume 2 (folios 441 à 880)
Budgets des recettes et dépenses (1838-1980), comptes administratifs (1899-1980).
Budgets des recettes et dépenses (1838-1980), comptes administratifs (1899-1980).
Volume 1 (folios 1 à 440)
Volume 1 (folios 1 à 440)
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Préparation du recensement, armée de réserve, mobilisation, décès.
Préparation du recensement, armée de réserve, mobilisation, décès.
Gestion courante de l'état civil.
Gestion courante de l'état civil.
Maison d'école, mairie-école.
Maison d'école, mairie-école.
1843-1852
1843-1852
1843-1852
1843-1852
1843-1852
1843-1852
Réparation et entretien des chemins, circulation routière.
Réparation et entretien des chemins, circulation routière.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Garde nationale.
Garde nationale.
1848 (14 septembre) – 1867 (22 mai)
1848 (14 septembre) – 1867 (22 mai)
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
1850-1871
1850-1871
Tableau statistique des catégories d’électeurs en application de la loi du 31 mai 1850.
Tableau statistique des catégories d’électeurs en application de la loi du 31 mai 1850.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
État des électeurs militaires en activité de service.
État des électeurs militaires en activité de service.
1853-1862
1853-1862
1853-1862
1853-1862
1853-1862
1853-1862
Aliénés, circonscription de l’hôpital rural de Pont-de-Vaux.
Aliénés, circonscription de l’hôpital rural de Pont-de-Vaux.
Relations avec les juridictions locales, assistance judiciaire.
Relations avec les juridictions locales, assistance judiciaire.
Statistique financière, traitement du receveur.
Statistique financière, traitement du receveur.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Liste nominative de souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Ital...
Liste nominative de souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Italie, vue 01.
Liste nominative de souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Ital...
Liste nominative de souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Italie, vue 02.
Archives communales.
Archives communales.
1863-1872
1863-1872
1863-1872
1863-1872
Tables décennales.
Tables décennales.
1863-1872
1863-1872
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
1868 (17 janvier) – 1884 (18 mai)
1868 (17 janvier) – 1884 (18 mai)
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
1870-1939
1870-1939
Police économique, nomades, objets perdus.
Police économique, nomades, objets perdus.
1873-1882
1873-1882
1873-1882
1873-1882
1873-1882
1873-1882
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