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Descriptions archivistiques
Bâgé-Dommartin, Mairie de (Ain, France)
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Livres comptables.
Livres comptables.
Livres comptables.
Livres comptables.
Livre de mutations de propriétés.
Livre de mutations de propriétés.
Listes électorales, listes d’appel à votant, listes des électeurs censitaires [1] et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant, listes des électeurs censitaires [1] et listes d’émargement.
Liste nominative des habitants par hameau, vue 04.
Liste nominative des habitants par hameau, vue 04.
Liste nominative des habitants par hameau, vue 03.
Liste nominative des habitants par hameau, vue 03.
Liste nominative des habitants par hameau, vue 02.
Liste nominative des habitants par hameau, vue 02.
Liste nominative des habitants par hameau, vue 01.
Liste nominative des habitants par hameau, vue 01.
Liste nominative de souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Ital...
Liste nominative de souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Italie, vue 02.
Liste nominative de souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Ital...
Liste nominative de souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Italie, vue 01.
Justice
Justice
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique
Instruction publique
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Hygiène publique
Hygiène publique
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Gestion courante de l'état civil.
Gestion courante de l'état civil.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale.
Garde nationale.
Fonds communal de Dommartin
Fonds communal de Dommartin
Fonds communal de Bâgé-la-Ville
Fonds communal de Bâgé-la-Ville
Fonctionnement
Fonctionnement
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
Finances communales
Finances communales
Facture de l'atelier de forge-taillanderie Marius Perret à Dommartin.
Facture de l'atelier de forge-taillanderie Marius Perret à Dommartin.
État des électeurs militaires en activité de service.
État des électeurs militaires en activité de service.
État civil
État civil
Établissements hospitaliers
Établissements hospitaliers
Épizooties.
Épizooties.
Enseignement privé, pupilles de la Nation.
Enseignement privé, pupilles de la Nation.
Enregistrement des permis de construire.
Enregistrement des permis de construire.
Élections, personnel municipal
Élections, personnel municipal
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections professionnelles
Élections professionnelles
Élections politiques
Élections politiques
Élections
Élections
Église.
Église.
Édifices scolaires et d'enseignement
Édifices scolaires et d'enseignement
Édifices publics
Édifices publics
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Édifices communaux, établissements publics
Édifices communaux, établissements publics
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
École des filles, installaions sportives.
École des filles, installaions sportives.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Échange de parcelles avec les époux F..
Échange de parcelles avec les époux F..
Droits de place.
Droits de place.
Dons et legs, dette publique.
Dons et legs, dette publique.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
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